ARRÊTÉ du 7 septembre 2015

Article 1

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Article 1

L'annexe du présent arrêté fixant la liste des substances prioritaires visées à l'article R. 212-9 du code de l'environnement (Protection des eaux de surface et lutte contre la pollution) remplace l'annexe de l'arrêté du 8 juillet 2010 modifié en dernier lieu le 11 avril 2014.

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En vigueur depuis le 30 septembre 2015

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Mise à jour de la liste des substances prioritaires pour la protection de l'eau

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des substances polluantes à surveiller dans l'eau.

L'annexe du présent arrêté fixant la liste des substances prioritaires visées à l'article R. 212-9 du code de l'environnement (Protection des eaux de surface et lutte contre la pollution) remplace l'annexe de l'arrêté du 8 juillet 2010 modifié en dernier lieu le 11 avril 2014.

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