ARRÊTÉ du 7 septembre 2015

Article 3

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Article 3

Le directeur de l'eau et de la biodiversité est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 30 septembre 2015

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Modification de la liste des substances prioritaires environnementales

Résumé. Un arrêté du 7 septembre 2015 modifie la liste des substances prioritaires à surveiller dans l'environnement.

Le directeur de l'eau et de la biodiversité est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le mercredi 30 septembre 2015

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