En vigueur depuis le 21 octobre 2016
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Modification d'une annexe dans un arrêté agricole
L'annexe III, prévue à l'article 2 de l'arrêté du 25 juin 2013 susvisé (Arrêté fixant les horaires et programmes scolaires), est remplacée par une nouvelle annexe jointe, qui est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.