Arrêté du 7 octobre 2016

Article 2

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Article 2

L'annexe III, prévue à l'article 2 de l'arrêté du 25 juin 2013 susvisé (Arrêté fixant les horaires et programmes scolaires), est remplacée par une nouvelle annexe jointe, qui est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.

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En vigueur depuis le 21 octobre 2016

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Modification d'une annexe dans un arrêté agricole

Résumé. Un nouvel arrêté remplace l'annexe III d'un précédent arrêté sur les horaires et programmes agricoles.

L'annexe III, prévue à l'article 2 de l'arrêté du 25 juin 2013 susvisé (Arrêté fixant les horaires et programmes scolaires), est remplacée par une nouvelle annexe jointe, qui est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.

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En vigueur depuis le vendredi 21 octobre 2016

Source : Légifrance