Abrogé par Arrêté du 2 novembre 2023 - art. 7 (V)
Créé le 2 septembre 2013 · Abrogé le 1 septembre 2024
Les horaires et les programmes applicables dans ces classes figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.
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Arrêté du 25 juin 2013
Les horaires et les programmes applicables dans ces classes figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 2 novembre 2023 - art. 7 (V)
Créé le 2 septembre 2013 · Abrogé le 1 septembre 2024
Les horaires et les programmes applicables dans ces classes figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.
Abrogé depuis le dimanche 1 septembre 2024
Abrogé parArrêté du 2 novembre 2023art. 7 (V)
En vigueur du vendredi 21 octobre 2016 au samedi 31 août 2024
Modifié parArrêté du 7 octobre 2016art. 1 : Modification des annexes pour les horaires et programmes scolaires
En résumé. Les horaires et programmes des classes sont désormais précisés dans les annexes II et III de l'arrêté.
En vigueur du lundi 2 septembre 2013 au jeudi 20 octobre 2016
Source : Légifrance