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Arrêté du 25 juin 2013

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Abrogé1 septembre 2024

Créé le 2 septembre 2013 · En vigueur du 21 octobre 2016 au 31 août 2024

Les horaires et les programmes applicables dans ces classes figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 1 septembre 2024

Abrogé parArrêté du 2 novembre 2023art. 7 (V)

En vigueur du vendredi 21 octobre 2016 au samedi 31 août 2024

Modifié parArrêté du 7 octobre 2016art. 1

En vigueur du lundi 2 septembre 2013 au jeudi 20 octobre 2016