Arrêté du 25 juin 2013

Article 2

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Article 2

Les horaires et les programmes applicables dans ces classes figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.

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Abrogé1 septembre 2024

Créé le 2 septembre 2013 · Abrogé le 1 septembre 2024

Les horaires et les programmes applicables dans ces classes figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 21 octobre 2016 au samedi 31 août 2024

Modifié parArrêté du 7 octobre 2016art. 1 : Modification des annexes pour les horaires et programmes scolaires

En résumé. Les horaires et programmes des classes sont désormais précisés dans les annexes II et III de l'arrêté.

En vigueur du lundi 2 septembre 2013 au jeudi 20 octobre 2016

Source : Légifrance