Arrêté du 7 octobre 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 juin 2013

Art. 2

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Modification des annexes pour les horaires et programmes scolaires

Résumé. Les horaires et programmes des classes sont désormais détaillés dans les annexes II et III de l'arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

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