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Arrêté du 7 octobre 2016

modifiant l'arrêté du 25 juin 2013 relatif à l'organisation, aux horaires et au programme des classes préparatoires accessibles aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures

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Modification des horaires et programmes en enseignement agricole

Résumé. Un arrêté du 7 octobre 2016 modifie les horaires et programmes des classes d'enseignement agricole.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu l'arrêté du 25 juin 2013 relatif à l'organisation, aux horaires et au programme des classes préparatoires accessibles aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures,

Arrêtent :

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Modification des annexes pour les horaires et programmes scolaires

Résumé. Les horaires et programmes des classes sont désormais détaillés dans les annexes II et III de l'arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 21 octobre 2016

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Modification d'une annexe dans un arrêté agricole

Résumé. Un nouvel arrêté remplace l'annexe III d'un précédent arrêté sur les horaires et programmes agricoles.

L'annexe III, prévue à l'article 2 de l'arrêté du 25 juin 2013 susvisé (Arrêté fixant les horaires et programmes scolaires), est remplacée par une nouvelle annexe jointe, qui est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.

En vigueur depuis le 21 octobre 2016

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Publication d'un arrêté dans le Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 7 octobre 2016 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 7 octobre 2016.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche,

P. Vinçon

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

S. Bonnafous

La directrice générale de l'enseignement scolaire,

F. Robine

En vigueur depuis le vendredi 21 octobre 2016

Arrêté du 7 octobre 2016
Article 1
Article 2
Article 3