A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 juin 2013Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 25 juin 2013Art. 2
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Arrêté du 7 octobre 2016
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,
Vu l'arrêté du 25 juin 2013 relatif à l'organisation, aux horaires et au programme des classes préparatoires accessibles aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures,
Arrêtent :
Créé le 21 octobre 2016
L'annexe III, prévue à l'article 2 de l'arrêté du 25 juin 2013 susvisé, est remplacée par une nouvelle annexe jointe, qui est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.
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Créé le 21 octobre 2016
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 7 octobre 2016.
Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche,
P. Vinçon
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
S. Bonnafous
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine