Arrêté du 7 novembre 2025

Article 1

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Article 1

Le règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Extension des règles d'habitabilité aux petits navires) et 3 (Exemption des installations sanitaires pour les petits navires aquacoles) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 27 novembre 2025

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Modification des règles sanitaires pour les petits navires

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour les petits navires, en ajoutant des exigences sanitaires pour ceux qui naviguent plus de 6 heures.

Le règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Extension des règles d'habitabilité aux petits navires) et 3 (Exemption des installations sanitaires pour les petits navires aquacoles) du présent arrêté.

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