Article précédent

Section parente

Article suivant

Arrêté du 7 novembre 2017

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-23 du code du sport (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) figurent à l'annexe I au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 septembre 2026

Créé le 1 mai 2018 · Abrogé le 1 septembre 2026

Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-23 du code du sport (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) figurent à l'annexe I au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mardi 1 mai 2018 au vendredi 30 septembre 2022

Source : Légifrance