Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'article 3
Résumé L'article 3 a été modifié pour dire que les documents nécessaires pour obtenir le diplôme sont maintenant dans l'annexe I.
L'article 3 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 3.-Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-23 du code du sport figurent à l'annexe I au présent arrêté. »
1 version