Créé le 1 mai 2018 · En vigueur depuis le 1 décembre 2022 · Sera abrogé le 31 décembre 2026
Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-23 du code du sport figurent à l'annexe I au présent arrêté.
Abrogé parArrêté du 12 juin 2025art. 10 (V)
En vigueur du jeudi 1 décembre 2022 au mercredi 30 décembre 2026
Modifié parArrêté du 8 août 2022art. 2
Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'articleD. 212-23 du code du sport figurent à l'annexeI auprésent arrêté.
En vigueur du mardi 1 mai 2018 au mercredi 30 novembre 2022