Arrêté du 7 novembre 2017

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-23 du code du sport (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) figurent à l'annexe I au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogation à venir31 décembre 2026

En vigueur du 1 mai 2018 au 30 décembre 2026 · Sera abrogé le 31 décembre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Diplôme de tennis de table : règles précisées

Résumé. Un arrêté précise que les règles pour obtenir un diplôme dans le tennis de table sont détaillées dans une annexe.

Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-23 du code du sport (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) figurent à l'annexe I au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du jeudi 31 décembre 2026

Abrogé parArrêté du 12 juin 2025art. 10 (V)

En vigueur du jeudi 1 décembre 2022 au mercredi 30 décembre 2026

Modifié parArrêté du 8 août 2022art. 2 : Modification des référentiels du diplôme d'enseignement du sport

En résumé. Le texte modifie la référence aux référentiels professionnels et de certification, en précisant qu'ils concernent les unités capitalisables constitutives du diplôme, et simplifie la mention des annexes.

En vigueur du mardi 1 mai 2018 au mercredi 30 novembre 2022

Source : Légifrance