Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de rejet des eaux usées traitées
Résumé. Les eaux usées traitées doivent être drainées et rejetées vers un milieu hydraulique superficiel si le sol ne respecte pas les critères définis.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 septembre 2009Art. 12 : Évacuation des eaux usées en cas de sol inadapté
→ Version 2
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- Arrêté du 7 septembre 2009Art. 12