Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'évacuation
Résumé. Un arrêté modifie les règles d'évacuation en cas de danger, notamment pour les situations particulières.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 septembre 2009Sct. Section 2 : Cas particuliers : Autres modes d'évacuation
- Arrêté du 7 septembre 2009Sct. Section 2 : Cas particuliers : Autres modes d'évacuation