Arrêté du 7 mars 2011

Article 5

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Article 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 septembre 1985

Art. 12

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Simplification de la gestion des erreurs dans les listes de courses hippiques

Résumé. La gestion des erreurs dans les listes de courses hippiques est simplifiée et élargie.

A modifié les dispositions suivantes :

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