Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du calcul des rapports dans l'article 44
Résumé. La modification clarifie le calcul des rapports en supprimant la mention des prélèvements sociaux et en ajustant la formulation pour les paris remboursés et les déductions sur les enjeux.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 septembre 1985Art. 44 : Calcul des rapports pour les paris couplés
→ Version 5 : Précision des modalités de calcul des rapports
→ Version 5 : Précision des modalités de calcul des rapports
- Arrêté du 13 septembre 1985Art. 44