Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification du calcul de la masse à partager
Résumé. Le calcul de la masse à partager est simplifié en enlevant les prélèvements sociaux et en clarifiant la déduction proportionnelle.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 septembre 1985Art. 27 : Calcul des rapports dans les paris hippiques
→ Version 4 : Simplification du calcul de la masse à partager
→ Version 4 : Simplification du calcul de la masse à partager
- Arrêté du 13 septembre 1985Art. 27