Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des dispositions de l'arrêté du 25 février 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 février 2021Art. 1
1 version
1 modifié
1 cité
Section précédente
Section parente
Section suivante
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et le ministre des outre-mer,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret n° 2021-209 du 25 février 2021 modifié relatif à l'organisation de l'examen du baccalauréat général et technologique de la session 2021 pour l'année scolaire 2020-2021 ;
Vu l'arrêté du 25 février 2021 relatif aux modalités d'organisation de l'examen du baccalauréat général et technologique pour la session 2021 pour l'année scolaire 2020-2021 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 23 avril 2021,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 février 2021Art. 1
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 février 2021Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 février 2021Art. 5
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 février 2021Art. 7-1
1 version
1 créé
1 cité
Créé le 9 mai 2021
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à Wallis-et-Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.
1 version
Créé le 9 mai 2021
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 7 mai 2021.
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Jean-Michel Blanquer
Le ministre des outre-mer,
Sébastien Lecornu
En vigueur depuis le dimanche 9 mai 2021