JORF n°0108 du 8 mai 2021

Arrêté du 7 mai 2021

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et le ministre des outre-mer,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le décret n° 2021-209 du 25 février 2021 modifié relatif à l'organisation de l'examen du baccalauréat général et technologique de la session 2021 pour l'année scolaire 2020-2021 ;

Vu l'arrêté du 25 février 2021 relatif aux modalités d'organisation de l'examen du baccalauréat général et technologique pour la session 2021 pour l'année scolaire 2020-2021 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 23 avril 2021,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 25 février 2021

Résumé Un arrêté de mai change les règles d'un autre arrêté de février.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 février 2021 > > Art. 1 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 25 février 2021

Résumé Des changements ont été apportés à des règles dans un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 février 2021 > > Art. 3 > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 25 février 2021

Résumé Cet article change une règle précisée par un autre article de l'arrêté précédent.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 février 2021 > > Art. 5 > >

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de dispositions par l'arrêté du 25 février 2021

Résumé Des nouvelles règles ont été ajoutées à celles existantes.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 février 2021 > > Art. 7-1 > >

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application territoriale

Résumé Les règles de l'arrêté s'appliquent à Wallis-et-Futuna, la Polynésie française et la Nouvelle-Calédonie.

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à Wallis-et-Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication au Journal officiel

Résumé C'est comme si on annonçait publiquement cet arrêté officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 7 mai 2021.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Jean-Michel Blanquer

Le ministre des outre-mer,

Sébastien Lecornu