Arrêté du 7 mai 2010

Article 12

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Article 12

Le déroulement des études, les dispositifs et modalités d'évaluation des élèves sont précisés dans le livret de l'élève.

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En vigueur depuis le 9 mai 2019

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Précisions sur le déroulement des études et l'évaluation des élèves

Résumé. L'article précise que le livret de l'élève détaille comment se déroulent les études et comment les élèves sont évalués.

Le déroulement des études, les dispositifs et modalités d'évaluation des élèves sont précisés dans le livret de l'élève.

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Ce numéro appartenait auparavant àModalités d'évaluation des élèves

Source : Légifrance