Arrêté du 7 mai 2010

Article 12

Abrogé9 mai 2019

Créé le 4 juin 2010

Le livret de l'élève détaille l'ensemble des modalités d'évaluation des élèves.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 9 mai 2019

En vigueur du vendredi 4 juin 2010 au mercredi 8 mai 2019