Créé le 4 juin 2010 · Transféré le 9 mai 2019
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Explication du livret de l'élève et des évaluations
Le livret de l'élève détaille l'ensemble des modalités d'évaluation des élèves.
Arrêté du 7 mai 2010
Le livret de l'élève détaille l'ensemble des modalités d'évaluation des élèves.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 4 juin 2010 · Transféré le 9 mai 2019
Le livret de l'élève détaille l'ensemble des modalités d'évaluation des élèves.
Conumérotation autres articles avec le même numéro
Transféré depuis le jeudi 9 mai 2019
Ce numéro a ensuite été attribué àPrécisions sur le déroulement des études et l'évaluation des élèves
En vigueur du vendredi 4 juin 2010 au mercredi 8 mai 2019
Source : Légifrance