Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des attributions des sous-chefs de l'état-major
Résumé. L'arrêté modifie l'organisation des sous-chefs de l'état-major de l'armée de terre en ajoutant et supprimant des bureaux.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 mai 2007Art. 2 → Version 3Arrêté du 7 mai 2007Art. 4 : Organisation du sous-chef performance et synthèse
→ Version 4
→ Version 4
- Arrêté du 7 mai 2007Art. 2, Art. 4