Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'organisation de l'état-major de l'armée de terre
Résumé. L'arrêté modifie l'organisation de l'état-major de l'armée de terre en ajoutant des sous-chefs d'état-major et des organismes rattachés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 mai 2007Art. 3 → Version 4
- Arrêté du 7 mai 2007Art. 3