Arrêté du 7 juin 2012

Article 3

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Article 3

Sont désignés pour siéger à l'Observatoire national des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, en qualité de représentants des organisations syndicales :
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale :
Titulaires :
Mme Dominique Besson.
Mme Dominique Guisti.
Suppléants :
M. Philippe Crépel.
M. Philippe Keravec.
M. Luc Morvan.
Mme Mireille Stivala.
b) Fédération CFDT santé-sociaux :
Titulaires :
Mme Angèle Ratzmann.
Mme Annick Pradères.
Suppléants :
Mme Liliane Dassis.
Mme Annick Bessat.
M. David Mormand.
M. Dominique Coiffard.
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé FO :
Titulaires :
M. Luc Delrue.
Suppléants :
M. Hervé Rochais.
M. Didier Birig.
d) Fédération nationale SUD-Santé sociaux :
Titulaire :
Mme Anne-Marie Berthomier.
Suppléant :
M. Jean Vignes.
e) Fédération UNSA santé et sociaux :
Titulaire :
M. Alain Vigne.
Suppléant :
M. Jean-Claude Stutz.
f) Fédération CFTC santé-sociaux :
Titulaire :
M. Christian Cailliau.
Suppléants :
M. Sylvain Hure.
Mme Annick Wenger.
g) Fédération française de la santé et de l'action sociale CFE-CGC :
Titulaire :
M. Thierry Amouroux.
Suppléants :
M. Thierry Petyst de Morcourt.
M. Daniel Bonte.
h) Syndicat des manageurs publics de santé (SMPS) :
Titulaire :
M. Michel Joseph-Louis-Dogué.
Suppléante :
Mme Marie-Christine Hache.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 17 juin 2012 · Dernière version le 26 août 2012

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Désignation des représentants syndicaux à l'Observatoire national

Résumé. L'article liste les représentants syndicaux désignés pour siéger à l'Observatoire national des emplois et métiers de la fonction publique hospitalière.

Sont désignés pour siéger à l'Observatoire national des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, en qualité de représentants des organisations syndicales :
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale :
Titulaires :
Mme Dominique Besson.
Mme Dominique Guisti.
Suppléants :
M. Philippe Crépel.
M. Philippe Keravec.
M. Luc Morvan.
Mme Mireille Stivala.
b) Fédération CFDT santé-sociaux :
Titulaires :
Mme Angèle Ratzmann.
Mme Annick Pradères.
Suppléants :
Mme Liliane Dassis.
Mme Annick Bessat.
M. David Mormand.
M. Dominique Coiffard.
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé FO :
Titulaires :
M. Luc Delrue.
Suppléants :
M. Hervé Rochais.
M. Didier Birig.
d) Fédération nationale SUD-Santé sociaux :
Titulaire :
Mme Anne-Marie Berthomier.
Suppléant :
M. Jean Vignes.
e) Fédération UNSA santé et sociaux :
Titulaire :
M. Alain Vigne.
Suppléant :
M. Jean-Claude Stutz.
f) Fédération CFTC santé-sociaux :
Titulaire :
M. Christian Cailliau.
Suppléants :
M. Sylvain Hure.
Mme Annick Wenger.
g) Fédération française de la santé et de l'action sociale CFE-CGC :
Titulaire :
M. Thierry Amouroux.
Suppléants :
M. Thierry Petyst de Morcourt.
M. Daniel Bonte.
h) Syndicat des manageurs publics de santé (SMPS) :
Titulaire :
M. Michel Joseph-Louis-Dogué.
Suppléante :
Mme Marie-Christine Hache.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 26 août 2012

Modifié parArrêté du 16 août 2012art. 1 : Changement de commission pour les représentants syndicaux

En résumé. Le nom de la commission a été changé de 'commission de la formation professionnelle' à 'Observatoire national des emplois et métiers'

En vigueur du dimanche 17 juin 2012 au samedi 25 août 2012

Source : Légifrance