A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-536 du 16 mai 2011Art. 1, Art. 2, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Arrêté du 7 juillet 2026
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-536 du 16 mai 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-536 du 16 mai 2011Art. 1, Art. 2, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Décret n°2011-536 du 16 mai 2011 (Ab)
Reconnaissance officielle de l'appellation Maine-Anjou
Décret n°2011-536 du 16 mai 2011 · art. 1 (Ab)
Conditions pour l'appellation d'origine contrôlée Maine-Anjou
Décret n°2011-536 du 16 mai 2011 · art. 2 (Ab)
Décret sur l'appellation d'origine contrôlée "Maine-Anjou"
Décret n°2011-536 du 16 mai 2011 · art. 4 (Ab)
Cahier des charges de l'appellation « Maine-Anjou »
Décret n°2011-536 du 16 mai 2011 · art. (Ab)
Annexe (Ab)
Décret n°2011-536 du 16 mai 2011