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ARRÊTÉ du 7 juillet 2015

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Article 1

La liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve établie conformément à l'article D. 665-15 du code rural et de la pêche maritime (Contrôle des plantations viticoles) susvisé est fixée en annexe du présent arrêté.

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Abrogé16 août 2024

Créé le 12 juillet 2015 · Abrogé le 16 août 2024

La liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve établie conformément à l'article D. 665-15 du code rural et de la pêche maritime (Contrôle des plantations viticoles) susvisé est fixée en annexe du présent arrêté.

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cite  Code ruralart. D665-15

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En vigueur du dimanche 12 juillet 2015 au jeudi 15 août 2024

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