JORF n°0009 du 11 janvier 2025

Arrêté du 7 janvier 2025

Le ministre des armées,

Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 755-1 ;

Vu la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 modifiée relative à l'Ecole polytechnique ;

Vu le décret n° 95-728 du 9 mai 1995 modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique ;

Vu l'arrêté du 17 novembre 2016 modifié fixant les règles relatives au concours d'admission de l'Ecole polytechnique ;

Vu l'arrêté du 22 novembre 2017 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière d'admission à l'Ecole polytechnique,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté antérieur

Résumé Un arrêté de 2016 est modifié par cet arrêté.

L'arrêté du 17 novembre 2016 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 18 du présent arrêté.

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Article 2

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Modification des dispositions de l'arrêté du 17 novembre 2016

Résumé L'arrêté de janvier 2025 modifie l'article 2 d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 novembre 2016 > > Art. 2 > >

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Article 3

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Modification des dispositions de l'arrêté du 17 novembre 2016

Résumé Les règles de 2016 ont été mises à jour en janvier 2025.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 novembre 2016 > > Art. 9 > >

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Article 4

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Modification de l'arrêté du 17 novembre 2016

Résumé Un arrêté de janvier 2025 change une règle d'un arrêté de novembre 2016.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 novembre 2016 > > Art. 10 > >

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Article 5

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Modification des dispositions de l'arrêté du 17 novembre 2016

Résumé Un article de 2016 a été changé par un nouvel arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 novembre 2016 > > Art. 21-1 > >

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Article 6

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Modification d'un article de l'arrêté du 17 novembre 2016

Résumé L'article 6 modifie un autre article.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 novembre 2016 > > Art. 21-2 > >

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Article 7

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Modification de dispositions antérieures

Résumé Cet article change une règle précise dans un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 novembre 2016 > > Art. 22 > >

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Article 8

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Modification de l'article 27 de l'arrêté du 17 novembre 2016

Résumé Cet article change des règles dans un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 novembre 2016 > > Art. 27 > >

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Article 9

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Modification de l'arrêté du 17 novembre 2016

Résumé Cet article change des règles de l'arrêté de novembre 2016.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 novembre 2016 > > Art. 36 > >

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Article 10

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 17 novembre 2016

Résumé Les règles de l'article 37-4 de l'arrêté de 2016 sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 novembre 2016 > > Art. 37-4 > >

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Article 11

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Modification des dispositions de l'arrêté du 17 novembre 2016

Résumé L'article 11 change une règle de l'arrêté de 2016.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 novembre 2016 > > Art. 48 > >

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Article 12

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Modification de l'arrêté du 17 novembre 2016

Résumé L'article 12 met à jour une règle de l'arrêté du 17 novembre 2016.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 novembre 2016 > > Art. 49 > >

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Article 13

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Modification des dispositions de l'arrêté du 17 novembre 2016

Résumé Cet article modifie les règles d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 novembre 2016 > > Art. 50 > >

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Article 14

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Modification de l'arrêté du 17 novembre 2016, article 51

Résumé L'arrêté change des règles d'un article plus vieux.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 novembre 2016 > > Art. 51 > >

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Article 15

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Modification de l'Arrêté du 17 novembre 2016

Résumé Cet article modifie des règles établies en 2016.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 novembre 2016 > > Art. 52 > >

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Article 16

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Modification des dispositions de l'arrêté du 17 novembre 2016

Résumé Cet article change des règles anciennes pour les mettre à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 novembre 2016 > > Art. 55 > >

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Article 17

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Modification des dispositions de l'arrêté du 17 novembre 2016

Résumé Des changements ont été faits à l'article 57 d'un arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 novembre 2016 > > Art. 57 > >

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Article 18

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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé Cet article met à jour les règles annexes d'un arrêté de 2016.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 novembre 2016 > > Art. Annexe > >

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Article 19

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Publication au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 7 janvier 2025.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des ressources humaines de la direction générale de l'armement,

C. Krykwinski