Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 7, sous-section 1 « Défibrillateur cardiaque implantable simple chambre à fréquence asservie », dans la rubrique « Société ST-JUDE MEDICAL », sont ajoutés les produits suivants comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3447150| Défibrillateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., ST-JUDE, FORTIFY VR.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : CD1233-40 et CD1233-40Q.
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2016. | |3405789|Défibrillateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., ST-JUDE, FORTIFY ST VR.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : CD1235-40 et CD1235-40Q.
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2016.|

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 7, sous-section 2 « Défibrillateur cardiaque implantable double chambre à fréquence asservie (fréq. asserv.) », dans la rubrique « Société ST-JUDE MEDICAL », sont ajoutés les produits suivants comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3475436| Défibrillateur cardiaque double chambre fréq. asserv., ST-JUDE, FORTIFY DR.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : CD.2233-40 et CD.2233-40Q.
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2016. | |3455209|Défibrillateur cardiaque double chambre fréq. asserv., ST-JUDE, FORTIFY ST DR.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : CD.2235-40 et CD.2235-40Q.
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2016.|

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 7, sous-section 3 « Défibrillateur cardiaque implantable avec stimulation (stim.) atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation dit "triple chambre” », dans la rubrique « Société ST-JUDE MEDICAL », est ajouté le produit suivant :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3423787|Défibrillateur cardiaque stim. bi-ventriculaire, ST-JUDE, UNIFY.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : CD3235-40 et 3235-40Q.
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2016.|

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.