Arrêté du 7 janvier 2011

Article 1

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Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 7, sous-section 1 « Défibrillateur cardiaque implantable simple chambre à fréquence asservie », dans la rubrique « Société ST-JUDE MEDICAL », sont ajoutés les produits suivants comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

3447150

Défibrillateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., ST-JUDE, FORTIFY VR.

La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : CD1233-40 et CD1233-40Q.

Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2016.

3405789

Défibrillateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., ST-JUDE, FORTIFY ST VR.

La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : CD1235-40 et CD1235-40Q.

Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2016.

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Ajout de défibrillateurs cardiaques à la liste des produits remboursables

Résumé. L'article ajoute deux modèles de défibrillateurs cardiaques à la liste des produits remboursables par l'assurance maladie, avec une prise en charge jusqu'au 15 janvier 2016.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 7, sous-section 1 « Défibrillateur cardiaque implantable simple chambre à fréquence asservie », dans la rubrique « Société ST-JUDE MEDICAL », sont ajoutés les produits suivants comme suit :
CODE NOMENCLATURE
3447150 Défibrillateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., ST-JUDE, FORTIFY VR.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : CD1233-40 et CD1233-40Q.
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2016.
3405789 Défibrillateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., ST-JUDE, FORTIFY ST VR.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : CD1235-40 et CD1235-40Q.
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2016.

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