JORF n°0010 du 13 janvier 2011

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 7, sous-section 1 « Défibrillateur cardiaque implantable simple chambre à fréquence asservie », dans la rubrique « Société ST-JUDE MEDICAL », sont ajoutés les produits suivants comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3447150| Défibrillateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., ST-JUDE, FORTIFY VR.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : CD1233-40 et CD1233-40Q.
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2016. | |3405789|Défibrillateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., ST-JUDE, FORTIFY ST VR.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : CD1235-40 et CD1235-40Q.
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2016.|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 7, sous-section 1 « Défibrillateur cardiaque implantable simple chambre à fréquence asservie », dans la rubrique « Société ST-JUDE MEDICAL », sont ajoutés les produits suivants comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

3447150

Défibrillateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., ST-JUDE, FORTIFY VR.

La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : CD1233-40 et CD1233-40Q.

Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2016.

3405789

Défibrillateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., ST-JUDE, FORTIFY ST VR.

La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : CD1235-40 et CD1235-40Q.

Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2016.