Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nouvelles règles d'efficacité énergétique pour les grands navires
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Modification des exceptions d'applicationArrêté du 23 novembre 1987Art. 213-6.02 → Version 3 : Précision des définitions relatives aux naviresArrêté du 23 novembre 1987Art. 213-6.05 : Visites obligatoires pour les grands navires
→ Version 3 : Précision des modalités de visite des navires
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 213-6.01, Art. 213-6.02, Art. 213-6.05, Art. 213-6.06, Art. 213-6.07, Art. 213-6.08, Art. 213-6.09, Art. 213-6.10, Art. 213-6.13, Art. 213-6.14, Sct. Intitulé, Art. 213-6.19, Art. 213-6.20, Art. 213-06.21, Art. 213-06.22, Art. 213-06-23, Art. Annexe 213-6.A.7