Cour d'appel de Caen

Mme Havas (Catherine), épouse Lucas, greffier au tribunal d'instance d'Avranches, est, à compter du 1er janvier 1991, nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mme Gendrot.
Mme Lecharpentier (Jacqueline), épouse Gendrot, agent technique de bureau au tribunal d'instance d'Avranches, est, à compter du 1er janvier 1991, nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Rayon.
Mlle Loit (Ghislaine), agent technique de bureau au tribunal d'instance de Pont-l'Evêque, est, à compter du 1er octobre 1990, nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mlle Gouwy.

Cour d'appel de Douai

Mlle Thorez (Sylvie), agent technique de bureau au tribunal de grande instance d'Hazebrouck, est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Leroux.

Cour d'appel de Lyon

Mme Branche (Nicole), épouse Philip, sténodactylographe au tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône, est, à compter du 1er novembre 1990, nommée régisseur suppléant.

Cour d'appel de Nancy

Mme Heili (Marie-José), épouse Altermatt, agent technique de bureau au tribunal d'instance de Nancy, est nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mme Glatigny.

Cour d'appel de Montpellier

Mme Simon (Annie), épouse Sebban, commis à la cour d'appel de Montpellier,
est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Cornu.

Cour d'appel de Poitiers

M. Boivineau (Denis), commis au tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon, est nommé régisseur suppléant, en remplacement de Mme Besseau.