Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Reconnaissance d'équivalence des brevets de capitaine et chef mécanicien
Résumé. Les brevets de capitaine ou chef mécanicien sont désormais reconnus équivalents aux titres exigés pour naviguer sur certains navires.
A modifié les dispositions suivantes :