Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une liste de titres pour l'équivalence dans l'armée de terre
Résumé. L'arrêté ajoute une liste de titres pour obtenir une équivalence dans l'armée de terre.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 juillet 2011Art. 6-1 : Équivalences pour l'armée de terre
- Arrêté du 21 juillet 2011Art. 6-1