Arrêté du 7 avril 2025

Article 3

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Article 3

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 juillet 2011

Art. 6-1

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Ajout d'une liste de titres pour l'équivalence dans l'armée de terre

Résumé. L'arrêté ajoute une liste de titres pour obtenir une équivalence dans l'armée de terre.

A créé les dispositions suivantes :

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