Arrêté du 21 juillet 2011

Article 6-1

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Article 6-1

La liste des titres permettant l'obtention d'une équivalence aux personnels de l'armée de terre figure à l'annexe VI.

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Équivalences pour l'armée de terre

Résumé. Les titres pour obtenir une équivalence dans l'armée de terre sont listés en annexe VI.

La liste des titres permettant l'obtention d'une équivalence aux personnels de l'armée de terre figure à l'annexe VI.

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