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Modification de l’arrêté de juillet 2011
L'arrêté du 21 juillet 2011 susvisé (Équivalences pour les permis de navigation) est modifié conformément aux articles 2 (Modification des conditions d'obtention d'équivalences de formation en navigation) à 12 (Création d'un article sur la demande de titre de conduite des bateaux) du présent arrêté.