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Réorganisation des sous-directions et organismes extérieurs de la direction du renseignement
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 avril 2025
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 octobre 2013
Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Modification d'un arrêté sur l'organisation de la cyberdéfense
Arrêté du 7 avril 2025 · art. 1
Modification des adjoints du directeur du renseignement et de la sécurité de la défense
Arrêté du 7 avril 2025 · art. 3
Organisation de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense
Arrêté du 22 octobre 2013 · art. 1 (V)