Article 6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 52-1 de l'arrêté du 7 août 2023
Résumé Un article a été mis à jour pour refléter de nouvelles orientations et responsabilités dans le domaine du sport et de l'animation.
L'article 52-1 est ainsi modifié :
1° Au deuxième alinéa, les mots : « du pilotage et de l'évolution des politiques publiques du sport » sont remplacés par les mots : « de la stratégie interministérielle du développement de l'activité physique et sportive » ;
2° Au troisième alinéa, après les mots : « La sous-direction du pilotage », sont insérés les mots : « et de l'animation » ;
3° Au quatrième alinéa, les mots : « de la sécurité, des métiers de l'animation et du sport et de l'éthique » sont remplacés par les mots : « de l'éthique, de la protection des publics et des métiers ».
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