Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'un service à compétence nationale dans la direction des sports
Résumé. L'arrêté modifie la structure de la direction des sports en ajoutant un service dédié à la gestion des cadres techniques sportifs.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 février 2014Art. 52-1 : Organisation de la direction des sports
→ Version 2 : Réorganisation de la direction des sports
→ Version 2 : Réorganisation de la direction des sports
- Arrêté du 17 février 2014Art. 52-1