Arrêté du 17 février 2014

Article 52-1

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Article 52-1

La direction des sports comprend :

-la sous-direction de la stratégie interministérielle du développement de l'activité physique et sportive ;

-la sous-direction du pilotage et de l'animation des réseaux du sport ;

-la sous-direction de l'éthique, de la protection des publics et des métiers.

Le service à compétence nationale dénommé “ Centre de gestion opérationnelle des cadres techniques sportifs ” est rattaché au directeur des sports.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2021 · Dernière version le 9 août 2023

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Organisation de la direction des sports

Résumé. L'article décrit l'organisation de la direction des sports, qui comprend trois sous-directions et un service spécialisé.

La direction des sports comprend :

-la sous-direction de la stratégie interministérielle du développement de l'activité physique et sportive ;

-la sous-direction du pilotage et de l'animation des réseaux du sport ;

-la sous-direction de l'éthique, de la protection des publics et des métiers.

Le service à compétence nationale dénommé “ Centre de gestion opérationnelle des cadres techniques sportifs ” est rattaché au directeur des sports.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 9 août 2023

Modifié parArrêté du 7 août 2023art. 6 : Ajout d'un service à compétence nationale dans la direction des sports

En résumé. La direction des sports a été réorganisée avec des changements de noms et de missions pour ses sous-directions, notamment en mettant l'accent sur la stratégie interministérielle et la protection des publics.

Source : Légifrance