JORF n°182 du 8 août 2007

Article 2

Article 2

Le 1 de l'article 1er de l'arrêté du 4 août 2007 susvisé est modifié de la façon suivante :
I. - Le mot : « bovine » est remplacé par le mot : « bovines ».
II. - Après le mot : « porcine » sont ajoutés les mots : « ou d'autres artiodactyles ».


Historique des versions

Version 1

Le 1 de l'article 1er de l'arrêté du 4 août 2007 susvisé est modifié de la façon suivante :

I. - Le mot : « bovine » est remplacé par le mot : « bovines ».

II. - Après le mot : « porcine » sont ajoutés les mots : « ou d'autres artiodactyles ».