Arrêté du 6 octobre 2021

ANNEXE 6

Créé le 9 octobre 2021 · En vigueur depuis le 5 juin 2026

ANNEXE 6
IDENTIFICATION DU OU DES PROPRIÉTAIRES DU BATIMENT, HANGAR OU OMBRIERE ET IDENTIFICATION DU OU DES PROPRIÉTAIRES DU TERRAIN D'ASSIETTE DE L'INSTALLATION

La preuve de la propriété du bâtiment, hangar, ombrière ou la preuve de la propriété du terrain d'assiette peuvent être apportées par les documents et pièces justificatives suivantes.
Cas général :

  • l'avis de taxe foncière pour l'année civile en cours ou l'année précédente. Le producteur pourra masquer le montant à payer ;
  • les actes de vente datant de moins de deux ans ;
  • tout acte notarial attestant de la propriété datant de moins de deux ans, L'extrait fourni doit permettre l'identification du propriétaire et du notaire ;
  • l'attestation du service de la publicité foncière de moins de deux ans ;
  • le relevé de propriété, aussi appelé extrait de matrice cadastrale.

Cas particuliers :
Cas d'un producteur ayant construit seul sa maison :

- l'avis de fin de travaux de moins de deux ans envoyé à l'administration ainsi que le titre de propriété du terrain.

Cas des bâtiments à construire :

  • le titre de propriété du terrain, le bail à construction, le bail emphytéotique ou le bail civil du bâtiment sont acceptés, de même que les promesses de bail à construction, emphytéotique ou civil ;
  • le producteur précise dans la Demande Complète de Contrat le nom du ou des propriétaire(s) du ou des bâtiment(s) à son achèvement.
Il n'est pas systématiquement demandé de titre de propriété du ou des bâtiment(s) suite à son achèvement.
- le document d'architecte s'appuie sur le permis de construire.

Cas des copropriétés :

  • le Procès-Verbal de l'assemblée générale autorisant l'installation des panneaux ;
  • des copropriétés distinctes sont considérées comme des propriétaires distincts, y compris si tout ou partie des copropriétaires sont communs aux deux copropriétés.

Cas des indivisions :

- le titre de propriété précise l'identité des indivisaires. La puissance Q de l'installation tient compte des installations situées sur d'autres bâtiments appartenant à l'un des indivisaires ou à une indivision ayant un indivisaire en commun avec l'installation considérée.

Cas des démembrements et des baux emphytéotiques :

- le titre de propriété fera apparaître l'usufruitier ou le bénéficiaire du bail, lequel est considéré comme propriétaire de l'installation au regard de l'arrêté tarifaire.

Cas des bâtiments de collectivités territoriales :

- dans le cas où la collectivité ne dispose pas de titre de propriété et ne paie pas d'impôt foncier (bâti à mission de service public), l'attestation du représentant de la collectivité (maire…) selon un modèle mis à disposition par EDF OA est suffisante.

Date de référence pour la propriété du terrain :
La propriété du terrain s'apprécie au moment du dépôt de la demande complète de contrat le concernant.
Pour les bâtiments non construits à la date de la demande complète de contrat, la propriété du bâtiment s'apprécie au moment de l'achèvement de l'installation, sur déclaration du producteur à la date de la demande complète de contrat.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 5 juin 2026

Modifié parArrêté du 1er juin 2026art. 17

ANNEXE 6 IDENTIFICATION DU OU DES PROPRIÉTAIRES DU BATIMENT, HANGAR OU OMBRIERE ET IDENTIFICATION DU OU DES PROPRIÉTAIRES DU TERRAIN D'ASSIETTE DE L'INSTALLATION La preuvede la propriété du bâtiment,

hangar, ombrièreou

la preuvede la propriétédu terraind'assiette peuvent être apportées par

les documents et pièces justificatives suivantes. Cas général:

* l'avisde taxe foncièrepour

l'année civile en cours ou

l'année précédente. Le producteur pourra masquerle montantà payer ; * les actesde vente datantde moinsde deux ans

; * tout acte notarial attestantde la propriété datantde moinsde deux ans, L'extrait fourni doit permettrel'identification

du propriétaireet du notaire; * l'attestation du servicede la publicité foncière

de moinsde deux ans ; *le relevé de propriété, aussi appelé

extrait de matrice cadastrale. Cas particuliers : Casd'un producteur ayant construit seul sa maison : \-l'avisde finde travaux de moinsde deux ans envoyé

à l'administration ainsi que le titrede propriété

du terrain. Cas des bâtimentsà construire :* le titrede propriétédu terrain, le bail à construction, le bail emphytéotique oule bail civil

du bâtiment sont

acceptés, de même queles promessesde bailà construction, emphytéotique ou civil

; * le producteur précise dansla Demande Complètede Contrat le nom du ou des propriétaire(s) du oudes bâtiment(s) à son achèvement. Il n'est pas systématiquement demandéde titrede propriété duou des bâtiment(s) suiteà son achèvement. \- le documentd'architecte s'appuie sur le permis de construire. Cas des copropriétés: * le Procès-Verbalde l'assemblée générale autorisantl'installation des panneaux; *

des copropriétés distinctes sont considérées comme

des propriétaires distincts, y compris si toutou partiedes copropriétaires

sont communs aux deux copropriétés. Casdes indivisions:

\- le titrede propriété précise l'identité des indivisaires. La puissance Qde

l'installation tient compte des installations situées surd'autres bâtiments appartenant àl'un des indivisaires ouà une indivision ayant un indivisaire en commun avec

l'installation considérée.

Cas

des démembrementset des baux emphytéotiques : \- le titre de propriété fera apparaître l'usufruitier ou le bénéficiairedu bail, lequel est considéré comme propriétairede l'installation au regard

de l'arrêté tarifaire. Cas des bâtiments

de collectivités territoriales

: \- dans le cas où la collectivité ne dispose

pas de titre

de propriété et ne paie pas

d'impôt foncier

(bâti à mission

de service public),l'attestation du représentantde la collectivité(maire…) selonun modèle mis à dispositionpar EDF OA est suffisante.

Datede référence pourla propriété du terrain: La propriété du terrain

s'apprécie au moment du dépôt

de la demande complètede contrat le concernant. Pour les bâtiments non construits àla date

de

la demande complète

de

contrat,

la propriété

du bâtiment s'apprécie au moment

de l'achèvement

de

l'installation,sur déclaration

du producteur à

la date

de

la demande complète

de

contrat.

En vigueur du vendredi 28 mars 2025 au jeudi 4 juin 2026

Modifié parArrêté du 26 mars 2025art. 14

MÉTHODOLOGIE DE L'ÉVALUATION CARBONE SIMPLIFIÉE

Cette évaluation est réalisée par un organisme certificateur disposant d'une

\-pour les modules photovoltaïques en silicium cristallin, le caractère (numéro ou lettre) d'identification, présent également dans le code produit de chaque module, et comportant a minima les éléments suivants : *la référence des plaquettes de silicium utilisées dans le module, cette référence devant comporter le caractère (numéro ou lettre) d'identification unique du site de fabrication des plaquettes de silicium ; *la référence des cellules utilisées dans le module, cette référence devant comporter le caractère (numéro ou lettre) d'identification unique du site de fabrication des cellules ; *le caractère (numéro ou lettre) d'identification unique du site d'assemblage du module ; pourles modules photovoltaïques en couche mince, le caractère (numéro ou lettre) d'identification unique du site d'assemblage du module.

Le certificat doit également mentionner :

* le nom et l'adresse des sites de production susmentionnés ; *pour chacun de ces sites de production, les étapes de production réalisées sur le site de production ; *la date du dernier audit réalisé sur le site d'assemblage du module.

Si l'installation comporte plusieurs types de modules, la valeur carbone considérée sera la moyenne des bilans carbone de chaque type de module pondérée par les puissances crêtes de ces différents types de modules. I.-Hypothèses et périmètre d'évaluation de la méthode d'évaluation carbone simplifiée

L'évaluation carbone simplifiée des modules de la centrale photovoltaïque se fonde uniquement sur l'évaluation carbone simplifiée du laminé photovoltaïque (module photovoltaïque sans cadre). La puissance crête des modules est considérée uniquement sur la face avant (la puissance face arrière n'est pas prise en compte). Une tolérance négative de la puissance crête n'est pas autorisée dans le calcul de l'évaluation carbone simplifiée. Les émissions de gaz à effet de serre liées aux autres composants de la centrale ne sont pas prises en compte dans le calcul. Par souci de simplicité et de traçabilité, seules les étapes de fabrication suivantes sont prises en compte pour l'évaluation carbone simplifiée du module : Filière silicium cristallin :

* fabrication du silicium métallurgique (MG-Si) ; * fabrication du polysilicium ; * fabrication du lingot (Ingot as-grown) ; * fabrication de la brique de silicium (ingot to brick) ; * fabrication de la plaquette (wafer) ; * fabrication de la cellule (cell) (avant processus de découpe réalisé sur le site d'assemblage du module) ; * fabrication du module ; * fabrication du verre et du verre trempé ; * fabrication de l'encapsulant (EVA, POE ou autre) ; * fabrication de la face arrière (PET, PVF, POE ou autre) (backsheet).

Filière couche mince :

* fabrication du module ; * fabrication du verre et du verre trempé ; * fabrication de l'encapsulant (EVA, PET, PVF, POE ou autre) ; * fabrication de la face arrière (PET, PVF, POE ou autre) (backsheet).

Les émissions de gaz à effet de serre provenant des autres étapes du cycle de vie du module ne sont pas prises en compte(transport vers le site de mise en service et d'exploitation, installation, utilisation, fin de vie).

II.-Formule de calcul utilisée

L'évaluation carbone simplifiée des modules utilisés pour la centrale photovoltaïque

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

formule dans laquelle :

*G, \[kg eq CO2/ kWc\], représente la quantité de gaz à effet de serre émise lors de la fabrication d'un kilowatt crête de module photovoltaïque; *G s'obtient par l'addition des Gi, qui représentent les valeurs d'émissions de gaz à effet de serre de chaque composant i du module photovoltaïque rapportées à un kilowatt crête de Puissance. Gi s'exprime dans la même unité que G. Chaque Gi s'obtient par la formule 2.

Formule 2 :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

formule dans laquelle :

* Qi représente la quantité du composant i (déterminée à

III.-Etapes nécessaires au calcul du bilan carbone simplifié du module ou film photovoltaïque III-1. Inventaire de la quantité de matériau nécessaire à la fabrication du module ou film photovoltaïque

La première étape de calcul de l'analyse carbone simplifiée du

* MG-Si en kg. Cette valeur est ramenée à la masse de silicium nécessaire à la fabrication d'1 kWc de module. Les pertes et casses seront prises en compte ; * Polysilicium en kg . Cette valeur est ramenée à la masse de silicium nécessaire à la fabrication d'1 kWc de module. Les pertes et casses seront prises en compte ; * Lingotsen kg de silicium. Cette valeur est ramenée à la massede silicium nécessaire à la fabrication d'1 kWc de module. Les pertes et casses seront prises en compte ; * Brique en kg de silicium. Cette valeur est ramenée àla masse de silicium nécessaireà la fabrication d'1 kWc de module. Les pertes et casses seront prises en compte (tête, queue et squaring) ; * Plaquettes (wafers)en m2 de plaquettes. Cette valeur est ramenée à la surfacede plaquettes nécessaire pour faire 1 kWc. Les pertes et casses seront prises en compte. Le calcul des pertes et casses est détaillé dans le tableau 2 pour une perte sciage (kerf) fixée à 70 µm et une densité de silicium de 2 330 kg/ m2 ; * Cellules en m2 de cellules. Cette valeur estramenée à la surface decellules nécessaire pour faire 1 kWc. Les pertes et casses seront prises en compte; * Modules en m2 de modules. Cette valeur est la surface de module nécessaire pour faire 1 kWc que ce soit pour les modules cristallins ou en couches minces; * Verre en kg. Cette valeur est la masse de verre nécessaire pour faire 1 kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur de verre, masse volumique de référence 2 700 kg/ m3) ; * Verre trempé en kg. Cette valeur est la masse de verre trempé nécessaire pour faire 1 kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur de verre trempé, masse volumique de référence 2 700 kg/ m3) ; * Encapsulant : EVA ou autre matériau équivalent en kg. Cette valeur est la masse d'encapsulant nécessaire pour faire 1 kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur d'encapsulant, masse volumique de référence 963 kg/ m3) ; * Face arrière : PET, backsheet ou autre matériau équivalent en kg. Cette valeur est la masse de face arrièrenécessaire pour faire 1 kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur de face arrière, masse volumique de référence 1 400 kg/ m3) ; * PVF en kg.

Cette valeur est la masse de PVF nécessaire pour faire

III-2. Identification du ou des sites de fabrication de chaque composant

Le calcul de l'évaluation carbone simplifiée nécessite de connaître les sites de fabrication de chacun des composants du module photovoltaïque. En effet, la quantité de gaz à effet de serre émise directement ou indirectement (production d'électricité) en conséquence est dépendante du pays de fabrication. Le site et le pays de fabrication de chaque composant doivent obligatoirement être mentionnés dans les colonnes 6du tableau 1. Si un même composant i provient de différents sites de fabrication j, les coefficients de répartition xij des sources d'approvisionnement sur les différents sites de production (moyennés sur une année d'approvisionnement) doivent être indiqués dans la colonne 3 du tableau 1 (pour chaque composant i, la somme sur j des xij est égale 1).

III-3. Détermination de la quantité de gaz à effet de serre en équivalent CO2 émise directement ou indirectement lors de la fabrication du composant i par unité de quantification du composant dans le site de fabrication j (termes GWPij unitaire de la formule 1)

Les termes GWPij unitaires sont déterminés en utilisant les valeurs fournies dans le tableau 3 selon la méthodologie décrite dans le paragraphe ci-dessous. Le tableau 3 donne les valeurs d'émission de gaz à effet de serre en CO2eq pour les étapes de fabrication des composants du module photovoltaïque selon le pays ou la zone géographique du pays de fabrication. Chaque ligne du tableau correspond à un type de technologie de module photovoltaïque : monocristallin, multicristallin/ monolike, silicium amorphe (a-Si ), film CdTe ou film CIGS.

\-si le (ou les) pays de fabrication figure dans le tableau, la valeur d'émission spécifique de CO2eq de la colonne correspondante devra être utilisée ; \-si le (ou les) pays de fabrication ne figure pas dans le tableau 3 : une valeur d'émission spécifique conservatrice sera utilisée : *si le pays fait partie de l'Espace économique européen la valeur à utiliser est indiquée dans la colonne " autre pays d'Europe " ; * si le pays ne fait pas partie de l'Espace économique européen, la valeur à utiliser est indiquée dans la colonne " Autre pays du monde ". III-4. Calcul finalde G Le calcul finalde G à partir de la formule 1 se fait grâce à l'addition des Gi pour tous les composants i du module ou film photovoltaïque. Tableau 1 : * inventaire de la composition d'un kilowatt crête de module ou de film photovoltaïque (Qi) ; * identification des sites de fabrication et de la répartition des sources d'approvisionnements pour un composant pouvant provenir de plusieurs sites de fabrication ; * valeurs des GWPij (Global Warming Potential) pour chaque composant du module ou film photovoltaïque, issuesdu tableau 3. Quantificationde chaque composant nécessaire àla fabrication d'1 kWc de Puissance Coefficients de répartition des sources d'approvisionnement sur les différents sitesde fabrication Référence type du composant Raison sociale du site de fabrication du composé Adresse complète et pays du sitede fabrication du composant Valeurs de GWPij unitairesà utiliser par défaut Polysilicium métallurgique (Mg-Si) Quantité : kg X 1 : % X 2 : % Réf 1 Réf 2 Site 1 Site 2 … Adresse complète 1 Pays Adresse complète 2 Payx

Valeur 1 : kg eqCO2/ kg Valeur 2 : kg eqCO2/ kg Polysilicium siemens (SoG-Si) Quantité : kg X 1 : % X 2 : % … Réf 1 Réf 2 … Site 1 Site 2 … Adresse complète 1 Adresse complète 2 Valeur1: kg eqCO2/ kg Valeur 2 : kg eqCO2/ kg Lingots Quantité : kg X 1 : % … Réf 1 … Site 1 : … Adresse complète 1 Valeur 1 : kg eqCO2/ kg Briques Quantité : kg X 1 : % …

Réf 1 … Site 1 : … Adresse complète 1 Valeur 1 : kg eqCO2/ kg Plaquettes (wafer) Longueur : mm Largeur : mm Epaisseur : mm X 1 : % … Réf 1 … Site 1 : … Adresse complète 1 Valeur 1 : kg eqCO2/ m2 Cellules Technologie : Longueur : mm Largeur : mm Epaisseur : mm X 1 : % … Réf 1 … Site 1 : … Adresse complète 1 … Valeur 1 : kg eqCO2/ m2 … Modules Longueur : mm Largeur : mm Plage de puissances par pas de 5 Wc X 1 : % … Réf 1 … Site 1 :

Adresse complète 1 … Valeur 1 : kg eqCO2/ m2 … Verre Longueur : mm Largeur : mm Epaisseur : mm X 1 : % … Réf 1 … Site 1 : … Adresse complète 1 … Valeur 1 : kg eqCO2/ kg … Verre trempé Longueur : mm Largeur : mm Epaisseur : mm X 1 : % … Réf 1 … Site 1 : … Adresse complète 1 … Valeur 1 : kg eqCO2/ kg … Encapsulant Epaisseur : µm X 1 :% X 2 : % … Réf 1 Réf 2 … Site 1 : Site 2 : Adresse complète 1 Adresse complète 2 Valeur 1 kg eqCO2/ kg : Valeur 2 : kg eqCO2/ kg : Face arrière

Epaisseur : µm X 1 : % X 2 : % … Réf 1 Réf 2 … Site 1 : Site 2 : … Adresse complète1 Adresse complète 2 … Valeur 1 kg eqCO2/ kg : Valeur 2 : kg eqCO2/ kg : …

Tableau 2.-Coefficients de pertes et casses pour les produits intermédiaires Etape de procédé/ matériau Quantitéde matériau nécessaire à lafabrication du produit intermédiaire incluant les pertes et casses Polysilicium, as grown 1,13 kg MG-Si/ kg polycilium

Lingot, mono, as-grown 1.04 kg polySi/ kg lingot Lingot, multi/ monolike, as-grown1,01 kg polySi/ kg lingot Brique mono (Ingot to brick)

1,79 kg lingot/ kg brique Brique multi/ monolike(Ingot to brick) 1,56 kg lingot/ kg brique Plaquette (wafer), \[(perte sciage + épaisseur wafer) \* densité du silicium \* surface wafer\] kg brique/ wafer Cellule mono, multiet monolike

1,01 m2 plaquette/ m2 cellule Module, mono/ multi, m2 de cellules 1,02 m2 cellule/ module Verre 1kg verre/ kg verre par module Verre trempé

1 kg verre/kg verre par module

Feuille d'encapsulant (EVA, POE)

1,01 kg encapsulant/ kg encapsulant par module Feuille face arrière (PET/ POE/ PVF)

1,02 kg feuille arrière/ kg feuille arrière par module Modules, a-Si Non concerné Modules, a-Si/ μ c-Si Non concerné Modules, CdTe, Non concerné Modules, CIGS Non concerné

Le recyclage du polysilicium des pertes et casses de la fabrication du lingot est pris en compte avec une valeur d'émission valeurs de GWPij définies dans le tableau 3 (valeur par défaut = 0 kgCO2eq/ kg). Exemple : Considérons un module de 2,56 m2 contenant 72cellules 182 × 182 mm2 en silicium monocristallin. L'épaisseur du wafer est de 160 µm. La masse d'encapsulant (EVA) contenu dans ce module est de 2,5kg. La masse d'encapsulant nécessaire à la fabrication d'un module s'élève à 2,525 kg en tenant compte des pertes. On multiplie en effet2,5 kg par le coefficient du tableau 2 égal à 1,01kg EVA/ kg EVA dans le module. Le tableau suivant présente les résultats des quantités de composants nécessaires à la fabrication du module, incluant les pertes et casses :

Matériaux/ composant

Quantité contenue dans un module (pertes et casses négligées) Quantité nécessaire à la fabrication d'un module Coefficient de pertes et casses

Encapsulant

2,5 kg

2,525 kg

1,01 kg/ kg EVA Face arrière 1,08 kg 1,10 kg 1,02 kg/ kg PET Verre

20,5 kg 20,5 kg

1,00 kg/ kg Verre Trempe 20,5 kg

20,5 kg

1,00 kg/ kg Verre

Module (m2)

2,56 2,56 1

Cellules (m2)

2,38 \= 72 \* 0,182 \* 0,182

2,43 1,02 x m2 cellule/ module

Plaquette (m2) 2,38 2,46 1,01 m2 plaquette/ m2 cellule

Brique (kg)

0,89

1,32 \= 2, 46\* (160 + 70) \*2330\*10-6 Lingot mono Si (kg) 0,89

2,36

1,79 kg lingot/ kg brique Polysilicium (kg)

0,89 2,45

1,04 kg polySi/ kg ingot

Silicium métallurgique (MG-Si)

0,89 2,77

1,13 kg MG-Si/ kg Poly Si Il reste ensuite à déterminer Q, quantité de composant nécessaire à la fabrication d'un kWc de module, et d'appliquer la formule 2 pour calculer G. Tableau 3.-Valeurs des émissions de GES en CO2eq pourla fabrication des composants : GWP = Global Warming Potential, IPCC2021 GWP100ans Simapro 9.3 (sources : Ecoinvent 3.9, CEA INES)

Etape de fabrication/ Matériau

Unité Autriche Belgique

Bulgarie Suisse Chypre

République Tchèque Allemagne Danemark Estonie

Espagne

Finlande

France

Silicium Métallurgique MG-Sikg CO2-eq/ kg

7,73 7,11 10,74 5,22 16,89 12,25 10,06 7,21 11,96 7,82 7,34 5,73 polySi, Siemens processkg CO2-eq/ kg

29,72 25,81 48,88 13,78 88,02 58,51 44,59 26,40 56,64 30,30 27,23 17,04 Réalisation du Lingot, mono

kg CO2-eq/ kg

16,52 14,74 25,28 9,24 43,17 29,68 23,32 15,01 28,83 16,79 15,39 10,73 Réalisation du lingot, multi kg CO2-eq/ kg 2,44 2,05 4,36

0,85 8,27 5,32 3,93

2,11 5,14 2,50 2,20 1,18 Réalisation du lingot, monolike kg CO2-eq/ kg 5,07 4,68 6,99 3,48

10,90 7,95 6,56 4,74

7,76 5,13 4,82

3,80 Réalisation de la brique kg CO2-eq/ kg 0,87 0,80 1,20 0,59 1,87 1,36 1,12 0,81 1,33 0,88 0,82 0,65 Fabrication des plaquettes mono kg CO2-eq/ m2 3,72 3,44 5,08 2,59 7,86 5,76 4,77 3,48 5,63 3,76 3,542,82 Fabrication des plaquettes multi/ monolike

kg CO2-eq/ m2 4,12

3,85 5,47 3,00 8,22 6,15 5,17 3,89 6,02 4,16 3,95 3,23 Réalisation des cellules

Kg CO2-eq/ m2

20,52 19,12 27,37 14,82 41,37

30,81 25,84 19,33 30,15

20,73 19,63

15,99

Verre

kg CO2-eq/ kg

1,00

1,00 1,03 0,98

1,09 1,051,02 1,00

1,04

1,00

1,00

0,98

Verre trempé

kg CO2-eq/ kg 0,07 0,070,07 0,070,08 0,07 0,07

0,07

0,07

0,07

0,07

0,07

Encapsulant (EVA ou équivalent)

kg CO2-eq/ kg 2,69 2,65 2,88 2,54 3,25 2,97 2,84 2,66

2,95

2,70

2,67

2,57

Feuille face arrière (PET ou équivalent)

kg CO2-eq/ kg 3,71 3,67 3,90 3,56 4,27 3,99 3,86 3,68

3,97

3,72

3,69

3,59

Feuille face arrière (PVF)

kg CO2-eq/ kg 20,52 20,37

21,29

19,89

22,86

21,68 21,12 20,39

21,60

20,55

20,43

20,02 Module cristallin

kg CO2-eq/ m2 module

4,96 4,75 5,99 4,10

8,10 6,51

5,76 4,78 6,41 4,99

4,82

4,27 Fabrication module a-Sikg CO2-eq/ m2 module 25,18

22,49

38,38

14,20

65,34

45,01 35,42

22,90

43,73

25,58

23,47

16,45

Fabrication module CdTe,

kg CO2-eq/ m2 module

25,55 22,30 41,45 12,31 73,95 49,45 37,89 22,79 47,90 26,03 23,48 15,02 Fabrication module CIGS

kg CO2-eq/ m2 module 39,73 32,89 73,23 11,87 141,65 90,06 65,72 33,93 86,80 40,75 35,38 17,56

Etape de fabrication/ Matériau

Unité

Royaume-Uni

Grèce

Croatie Hongrie

Irlande Islande Italie

Lituanie

Luxembourg

Lettonie

Malte

Pays-Bas Silicium Métallurgique MG-Si kg CO2-eq/ kg

8,12

12,77

9,40

9,30

9,65

5,44

9,29 9,84 9,24 10,60 10,11 10,43polySi, Siemens process

kg CO2-eq/ kg

32,21

61,83 40,38 39,75

41,96

15,17

39,64

43,18

39,33

47,98

44,85

46,95

Réalisation du Lingot, mono

kg CO2-eq/ kg

17,66

31,20 21,40 21,11

22,12

9,87

21,06

22,68

20,92

24,87

23,44

24,40

Réalisation du lingot, multi

kg CO2-eq/ kg

2,69

5,66 3,51 3,45 3,67 0,99 3,44 3,79

3,41

4,27

3,96

4,17

Réalisation du lingot, monolike

kg CO2-eq/ kg

5,32

8,28

6,14

6,08

6,30

3,62

6,06

6,42

6,03

6,90

6,59

6,79

Réalisation de la brique

kg CO2-eq/ kg

0,91

1,42

1,05

1,04

1,08

0,61

1,04 1,10 1,03 1,18 1,13 1,16 Fabrication des plaquettes mono

kg CO2-eq/ m2

3,89

6,00

4,47

4,43

4,59

2,68

4,42

4,67

4,40

5,01

4,79

4,94 Fabrication des plaquettes multi/ monolike

kg CO2-eq/ m2

4,30

6,38

4,87

4,83

4,98

3,10

4,82

5,07

4,80

5,41

5,19

5,33 Réalisation des cellules KgCO2-eq/ m2

21,41

32,00

24,33

24,11

24,90

15,32

24,07

25,34

23,96

27,05

25,93

26,68

Verre

kg CO2-eq/ kg

1,01

1,05

1,02

1,02

1,02

0,98

1,02

1,02

1,02

1,03

1,03

1,03

Verre trempé

kg CO2-eq/ kg

0,07

0,08

0,07

0,07

0,07

0,07

0,07

0,07

0,07

0,07

0,07

0,07

Encapsulant (EVA ou équivalent)kg CO2-eq/ kg

2,72

3,00

2,79

2,79

2,81

2,55

2,79

2,82

2,78

2,87

2,84

2,86

Feuille face arrière (PET ou équivalent)kg CO2-eq/ kg

3,74

4,02

3,81

3,81

3,83

3,57

3,81

3,84

3,80

3,89

3,86

3,88

Feuille face arrière (PVF)kg CO2-eq/ kg

20,62

21,81

20,95

20,93

21,01

19,94

20,92

21,06

20,91

21,26

21,13

21,21 Module cristallinkg CO2-eq/ m2 module

5,09

6,69

5,53

5,50

5,62

4,17

5,49

5,68

5,47

5,94

5,77

5,88 Fabrication modulea-Si

kg CO2-eq/ m2 module

26,90

47,30

32,53

32,09

33,62

15,16

32,02

34,46

31,80

37,76

35,61

37,05 Fabrication module CdTe,kg CO2-eq/ m2 module

27,61

52,21

34,40

33,88

35,71

13,47

33,78

36,72

33,53

40,71

38,11

39,85 Fabrication module CIGS

kg CO2-eq/ m2 module

44,09

95,87

58,37

57,27

61,14

14,29

57,07

63,27

56,53

71,66

66,19

69,85 Etape de fabrication/ Matériau

Unité

Norvège

Pologne

Portugal

Roumanie

Suède

Slovénie

Slovaquie

Chine

Japon

Corée du Sud

Malaisie

Philippines

Silicium Métallurgique MG-Si

kg CO2-eq/ kg 5,18 15,28

8,57

9,32

5,28

8,83

9,41

15,37

12,24

12,56

14,24

14,98

polySi, Siemens process

kg CO2-eq/ kg

13,54

77,81

35,08 39,89 14,15 36,74 40,43 75,21 55,27 57,34 68,02 72,72 Réalisation du Lingot, monokg CO2-eq/ kg

9,12

38,51 18,97 21,17 9,40 19,73 21,42

38,77

29,66 30,60 35,49

37,64

Réalisation du lingot, multi

kg CO2-eq/ kg

0,83

7,25

2,98 3,46 0,89 3,15 3,52 7,64 5,64 5,85 6,92

7,39

Réalisation du lingot,monolike kg CO2-eq/ kg

3,45

9,88

5,61

6,09

3,51

5,77

6,14

9,93

7,94

8,15 9,22 9,69 Réalisation de la brique

kg CO2-eq/ kg

0,59

1,70

0,96

1,04

0,60

0,99

1,05

1,71

1,36

1,40

1,58

1,66

Fabrication des plaquettesmono

kg CO2-eq/ m2

2,57 7,13 4,10 4,44 2,61 4,22 4,48

7,37

5,95

6,10

6,86

7,19

Fabrication des plaquettes multi/ monolike

kg CO2-eq/ m2

2,99

7,50

4,50

4,84

3,03

4,62

4,88 7,09 5,69 5,84 6,59 6,92 Réalisation des cellules

Kg CO2-eq/ m2

14,73

37,71

22,44

24,16

14,95

23,03

24,35

37,91

30,78

31,52

35,34

37,02

Verre

kg CO2-eq/ kg

0,98

1,08

1,01

1,02

0,98

1,01

1,02

1,08

1,04

1,05

1,06

1,07

Verre trempé

kg CO2-eq/ kg

0,07

0,08

0,07

0,07

0,07

0,07

0,07

0,06

0,06

0,06

0,06

0,06

Encapsulant (EVA ou équivalent)kg CO2-eq/ kg

2,54

3,15

2,74

2,79

2,54

2,76

2,80

3,45

3,26

3,28

3,38

3,42

Feuille face arrière (PET ou équivalent)kg CO2-eq/ kg

3,56

4,17

3,76

3,81

3,56

3,78

3,82

4,14

3,95

3,97

4,07

4,11

Feuille face arrière (PVF)kg CO2-eq/ kg

19,88

22,45

20,74

20,93

19,90

20,81

20,95

21,97

21,17

21,26

21,68

21,87

Module cristallin

kg CO2-eq/ m2 module

4,08

7,55

5,24

5,50

4,12

5,33

5,53

7,57

6,50

6,61

7,19

7,44

Fabrication modulea-Si

kg CO2-eq/ m2 module

14,03

58,31

28,88

32,18

14,45

30,02

32,56

58,68

44,94

46,37

53,73

56,96

Fabrication module CdTe,kg CO2-eq/ m2 module

12,11

65,47

30,00

33,99

12,61

31,38

34,44

65,92

49,36

51,08

59,95

63,85

Fabrication module CIGS

kg CO2-eq/ m2 module

11,43

123,80

49,10

57,50

12,50

52,01

58,46

124,75

89,88

93,50

112,17

120,39

Etape de fabrication/ Matériau

Unité

Taiwan

Etats-Unis

Russie

Canada

Turquie

Tunisie

Vietnam

Thaïlande

Singapour

Mexique

Jordanie

Inde

Silicium Métallurgique MG-Si

kg CO2-eq/ kg 13,32 10,08

12,72

6,97

11,34

12,00

12,31

13,49

10,40

11,92

11,23

19,40

polySi,Siemens process kg CO2-eq/ kg

62,18

41,56

58,35

21,79

49,56

53,78

55,75

63,25

43,61

53,24

48,87 100,84

Réalisation du Lingot, mono

kg CO2-eq/ kg

32,82 23,39 31,07 14,35

27,05

28,98

29,88

33,31

24,33

28,73

26,73

50,49

Réalisation du lingot, multi

kg CO2-eq/ kg

6,33

4,27 5,95 2,29 5,07

5,49

5,69

6,44

4,48

5,44

5,00

10,20

Réalisation du lingot, monolike

kg CO2-eq/ kg

8,63

6,57 8,25 4,59 7,37 7,79 7,99 8,74

6,78

7,74

7,30

12,50

Réalisation de la brique

kg CO2-eq/ kg

1,48

1,13

1,42

0,78

1,26

1,34

1,37

1,50

1,16

1,33

1,25 2,15 Fabrication des plaquettes mono

kg CO2-eq/ m2

6,44

4,98

6,17

3,58

5,55

5,85

5,99

6,52

5,13

5,81 5,50 9,19 Fabrication des plaquettes multi/ monolikekg CO2-eq/ m2

6,18

4,73

5,91

3,34

5,29

5,59

5,72

6,25

4,87

5,55 5,24 8,89 Réalisation des celluleskg CO2-eq/ m2

33,25

25,88

31,88

18,81

28,74

30,25

30,95

33,63

26,61

30,05

28,49

47,07

Verre

kg CO2-eq/ kg

1,06

1,02

1,05

0,99

1,04

1,04

1,05

1,06

1,03

1,04

1,03 1,12 Verre trempé

kg CO2-eq/ kg

0,06

0,05

0,06

0,05

0,05

0,05

0,06

0,06

0,05

0,05

0,05

0,06

Encapsulant (EVA ou équivalent)kg CO2-eq/ kg

3,32

3,13

3,29

2,94

3,20

3,24

3,26

3,33

3,15

3,24

3,20

3,70

Feuille face arrière (PET ou équivalent)kg CO2-eq/ kg

4,01

3,82

3,98

3,63

3,89

3,93

3,95

4,02

3,84

3,93

3,89

4,39

Feuille face arrière (PVF)kg CO2-eq/ kg

21,45

20,62

21,30

19,83

20,94

21,11

21,19

21,49

20,71

21,09

20,92 23,00 Module cristallinkg CO2-eq/ m2 module

6,87

5,76

6,67

4,70

6,19

6,42

6,53

6,93

5,87

6,39

6,16

8,96

Fabrication module a-Si

kg CO2-eq/ m2 module

49,71

35,50

47,07

21,88

41,01

43,92

45,28

50,44

36,91

43,55 40,53 76,34 Fabrication module CdTe,

kg CO2-eq/ m2 module

55,10

37,98

51,92

21,56

44,62

48,13

49,77

55,99

39,69

47,68

44,05 87,20

Fabrication module CIGS

kg CO2-eq/ m2 module

101,97

65,92

95,28

31,35

79,90

87,28

90,73

103,84

69,51

86,34 78,69

169,55

Etape de fabrication/ Matériau

Unité

Afrique du Sud

Qatar

Arabie saoudite

UAE

Algérie

Maroc

Egypte

Brésil

Ukraine

Macédoine du Nord

Serbie

Silicium Métallurgique MG-Si

kg CO2-eq/ kg 16,77 11,36

16,53

11,24

12,44

14,91

12,21

6,72

10,85

15,33

15,22 polySi, Siemens process

kg CO2-eq/ kg

84,12

49,68

82,59

48,91

56,57

72,31

55,12

20,15

46,44

78,09 74,27

Réalisation du Lingot, mono

kg CO2-eq/ kg

42,85

27,10

42,15

26,75

30,25

37,45

29,59

13,61

25,62

38,64

38,34

Réalisation du lingot, multi

kg CO2-eq/ kg

8,53

5,08

8,38

5,01

5,77

7,35

5,63

2,13

4,76 7,28 7,54 Réalisation du lingot, monolike

kg CO2-eq/ kg

10,83

7,38

10,67

7,31

8,07

9,65

7,93

4,43

7,06

9,91 9,84 Réalisation de la brique

kg CO2-eq/ kg

1,86

1,27

1,83

1,25

1,38

1,66

1,36

0,76

1,21

1,70 1,69 Fabrication des plaquettes mono

kg CO2-eq/ m2

8,00

5,56

7,89

5,50

6,05

7,16

5,94

3,46

5,33 7,15 7,30 Fabrication des plaquettes multi/ monolikekg CO2-eq/ m2

7,72

5,30

7,61

5,24

5,78

6,89

5,68

3,22

5,07 7,52 7,03 Réalisation des celluleskg CO2-eq/ m2

41,10

28,78

40,55

28,51

31,24

36,87

30,72

18,22

27,62

37,82

37,57

Verre

kg CO2-eq/ kg

1,09

1,04

1,09

1,03

1,05

1,07

1,04

0,99

1,03

1,08 1,07 Verre trempé

kg CO2-eq/ kg

0,06

0,05

0,06

0,05

0,06

0,06

0,05

0,05

0,05

0,08

0,06

Encapsulant (EVA ou équivalent)kg CO2-eq/ kg

3,53

3,20

3,52

3,20

3,27

3,42

3,26

2,92

3,17

3,16

3,44

Feuille face arrière (PET ou équivalent)

kg CO2-eq/ kg

4,22

3,89

4,21

3,89

3,96

4,11

3,95

3,61

3,86

4,18 4,13 Feuille face arrière (PVF)

kg CO2-eq/ kg 22,33 20,95

22,27

20,92

21,22

21,85

21,17

19,77

20,82

22,46 21,93

Module cristallin

kg CO2-eq/ m2 module

8,05

6,20

7,97

6,16

6,57

7,42

6,49

4,61

6,03 7,56

7,52

Fabrication module a-Sikg CO2-eq/ m2 module

64,82

41,09

63,77

40,57

45,84

56,69

44,84

20,76

38,86

58,50

58,03 Fabrication moduleCdTe,

kg CO2-eq/ m2 module

73,32

44,72

72,05

44,09

50,44

63,52

49,24

20,21

42,03 65,71

65,14

Fabrication module CIGS

kg CO2-eq/ m2 module

140,33

80,11

137,65

78,78

92,16

119,68

89,62

28,49

74,45 124,29 123,10 Etape de fabrication/ Matériau Unité Autre pays d'Europe Autre pays du Monde Silicium Métallurgique MG-Si

kg CO2-eq/ kg

8,60

12,67

polySi, Siemens process

kg CO2-eq/ kg

35,29

58,03

Réalisation du Lingot, mono kg CO2-eq/ kg 19,07 30,92 Réalisation du lingot, multi

kg CO2-eq/ kg

3,00

5,92

Réalisation du lingot, monolike kg CO2-eq/ kg 5,63 8,22 Réalisation de la brique

kg CO2-eq/ kg

0,96

1,41

Fabrication des plaquettes mono kg CO2-eq/ m2 4,11 6,15 Fabrication des plaquettes multi/ monolike kg CO2-eq/ m2 4,51 5,88 Réalisation des cellules kg CO2-eq/ m2 22,51 31,77 Verre kg CO2-eq/ kg 1,01 1,05 Verre trempé

kg CO2-eq/ kg 0,07 0,06 Encapsulant (EVA ou équivalent)

kg CO2-eq/ kg

2,75

3,28

Feuille face arrière (PET ou équivalent) kg CO2-eq/ kg 3,77 3,97 Feuille face arrière (PVF)

kg CO2-eq/ kg

20,75

21,28

Module cristallin kg CO2-eq/ m2 module

5,26

6,65

Fabrication module a-Si

kg CO2-eq/ m2 module 29,02 46,85 Fabrication module CdTe, kg CO2-eq/ m2 module

30,17

51,66

Fabrication module CIGS kg CO2-eq/ m2 module

49,46

94,72

En vigueur du vendredi 29 décembre 2023 au jeudi 27 mars 2025

Modifié parArrêté du 22 décembre 2023art. 13

MÉTHODOLOGIE DE L'ÉVALUATION CARBONE SIMPLIFIÉE

Cette évaluation est réalisée par un organisme certificateur disposant d'une accréditation selon la norme EN ISO 17065 ainsi qu'une accréditation EN ISO 17025 portant sur le produit module photovoltaïque (IEC 61215 et IEC 61730 en cours de validité ou toute autre méthode équivalente), délivrées par l'instance nationale d'accréditation, ou l'instance nationale d'accréditation d'un autre Etat membre de l'Union européenne, membre de la coopération européenne pour l'accréditation et ayant signé les accords de reconnaissance mutuelle multilatéraux.

Pour que l'évaluation carbone simplifiée soit considérée comme valide, l'approvisionnement

Le certificat doit mentionner a minima :

\- pour les modules photovoltaïques en silicium cristallin, le caractère

\- la référence des plaquettes de silicium utilisées dans le

\- la référence des cellules utilisées dans le module, cette

\- le caractère (numéro ou lettre) d'identification unique du site

Le certificat doit également mentionner :

\- le nom et l'adresse des sites de production susmentionnés

\- pour chacun de ces sites de production, les étapes

\- la date du dernier audit réalisé sur le site

Si l'installation comporte plusieurs types de modules, la valeur carbone

1\. Hypothèses et périmètre d'évaluation de la méthode d'évaluation carbone

* fabrication du polysilicium ; * fabrication du lingot ;

Filière couche mince :

* fabrication du module ; * fabrication du verre et

Les émissions de gaz à effet de serre provenant des

I.-Formule de calcul utilisée

L'évaluation carbone simplifiée des modules utilisés pour la centrale photovoltaïque

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à

formule dans laquelle :

\-G, \[kg eq CO2/ kWc\], représente la quantité de gaz

G s'obtient par l'addition des Gi, qui représentent les valeurs

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à

formule dans laquelle :

* Qi représente la quantité du composant i (déterminée à

III.-Etapes nécessaires au calcul du bilan carbone simplifié du module

La première étape de calcul de l'analyse carbone simplifiée du

* Polysilicium en kg. Cette valeur est ramenée à la

Cette valeur est la masse de PVF nécessaire pour faire

III. 2. Identification du ou des sites de fabrication de

Le calcul de l'évaluation carbone simplifiée nécessite de connaître les

III. 3. Détermination de la quantité de gaz à effet

Les termes GWPij unitaires peuvent être déterminés de 2 uniques

* si le (ou les) pays de fabrication est connu

2e méthode de calcul : Dans le cas où le

* les GWPij sont obtenus en utilisant les valeurs des

De plus, pour être utilisée, cette valeur de GWPij unitaire

Fabricant de composant

Fabricant de module

Pays de fabrication du composant

Composant

Nouvelle valeur proposée par le candidat

Valeur déjà validée par l'ADEME ?

Unité

Le document confirmant la validation de l'ADEME pour la nouvelle

* 25 % dans le cas des panneaux photovoltaïques polycristallins

La famille " Multi " désigne les produits dont le

III. 4. Calcul final de G

Le calcul final de G à partir de la formule

* inventaire de la composition d'un kilowatt crête de module

Quantification de chaque composant nécessaire à la fabrication d'1 kWc

Référence type du composant

Site (s) de fabrication

Pays de fabrication j

Coefficients de répartition des sources d'approvisionnement sur les différents sites

Valeurs de GWPij unitaire (en kg eq CO2/ unité de

Polysilicium

Unité : kg

Site 1 Site 2 …

Pays 1 Pays 2 …

X11 : X12 :

kg eqCO2/ kg kg eqCO2/ kg

Lingots

Unité : kg

Site 1 Site 2 …

Pays 1 Pays 2 …

X21 : X22 :

kg eqCO2/ kg kg eqCO2/ kg

Plaquettes (wafer)

Unité : nombre de wafers

Site 1 Site 2 …

Pays 1 Pays 2 …

X31 : X32 :

kg eqCO2/ wafer kg eqCO2/ wafer

Cellules

Unité : nombre de cellules

Site 1 Site 2 …

Pays 1 Pays 2 …

X41 : X42 :

kg eqCO2/ cellule kg eqCO2/ cellule

Modules

Unité : m2

Site 1 Site 2 …

Pays 1 Pays 2 …

X51 : X52 :

kg eqCO2/ m2 kg eqCO2/ m2

Verre

Unité : kg

Site 1 Site 2 …

Pays 1 Pays 2 …

X61 : X62 :

kg eqCO2/ kg kg eqCO2/ kg

Verre trempé

Unité : kg

Site 1 Site 2 …

Pays 1 Pays 2 …

X71 : X72 :

kg eqCO2/ kg kg eqCO2/ kg

EVA

Unité : kg

Site 1 Site 2 …

Pays 1 Pays 2 …

X81 : X82 :

kg eqCO2/ kg kg eqCO2/ kg

PET

Unité : kg

Site 1 Site 2 …

Pays 1 Pays 2 …

X91 : X92 :

kg eqCO2/ kg kg eqCO2/ kg

PVF ou Tedlar

Unité : kg

Site 1 Site 2 …

Pays 1 Pays 2 …

X101 : X102 :

kg eqCO2/ kg kg eqCO2/ kg

Tableau 2.-Coefficients de pertes et casses pour les produits intermédiaires

Etape de procédé/ matériau

Quantité de matériau nécessaire à la fabrication du produit intermédiaire

ingot, mono, as-grown

1.04 kg polySi/ kg ingot

ingot, multi and monolike, as-grown

1.01 kg polySi/ kg ingot

wafer, mono, 156mm x 156mm

2\. 9e-2 kg mono-ingot/ wafer

wafer, multi and monolike, 156mm x 156mm (sciage slurry)

3\. 3e-2 kg multi-ingot/ wafer

wafer, multi and monolike, 156mm x 156mm (sciage diamant)

2\. 5e-2 kg multi-ingot/ wafer

cell, mono, 156mm x 156mm

1.03 wafers/ cell

cell, multi and monolike, 156mm x 156mm

1.04 wafers/ cell

module, mono/ multi, number of cells, 156mm x 156mm

1.02 x nb cells/ module

glass

1.01 kg glass/ kg glass in module

glass tempering

1.01 kg glass/ kg glass in module

EVA foil

1.01 kg EVA/ kg EVA in module

PET granulate

1.01 kg PET/ kg PET in module

PVF film

1.01 kg PVF/ kg PVF in module

modules, a-Si

Non concerné

modules, a-Si/ μ c-Si

Non concerné

modules, CdTe, First Solar

Non concerné

modules, CIGS

Non concerné

Exemple : considérons un module de 1,6 m2 de 60

Matériaux/ composant

Quantité contenue dans un module (pertes et casses négligées)

Quantité nécessaire à la fabrication d'un module

Coefficient de pertes/ casses

EVA

1,422 kg

1,436 kg

1,01 kg/ kg EVA

PET

0,408 kg

0,424 kg

1.04 kg/ kg PET

Verre

13,28 kg

13,41 kg

1,01 kg/ kg Verre

Trempe

13,28 kg

13,41 kg

1,01 kg/ kg Verre

Module (m2)

1,6

1,6

1

Cellules (nbre)

60

61,2

1,02 x nb cellules/ module

Wafers (nbre)

60

63,65

1,04 wafers/ cellule

Lingot multi Si (kg)

0,70

1,578

2,48 10-2 kg/ wafer

Polysilicium (kg)

0,70

1.594

1,01 kg polySi/ kg ingot

Il reste ensuite à déterminer Q, quantité de composant nécessaire

Tableau 3.-Valeurs des émissions de GES en CO2eq pour la

Process step/ Material

Unit

Austria

Belgium

Bulgaria

Switzerland

Cyprus

Czech Republic

Germany

Denmark

Estonia

Spain

Finland

polySi, Siemens process

kg CO2-eq/ kg

87,724

ingot processing, mono

kg CO2-eq/ kg

47,310

ingot processing, multi

kg CO2-eq/ kg

10,819

wafers processing, mono, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ wafer

0,536

0,547

0,724

0,351

0,901

0,825

0,761

0,736

1,053

0,665

0,581

wafers processing, multi, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ wafer

0,464

0,472

0,616

0,314

0,760

0,697

0,646

0,625

0,883

0,568

0,500

cell processing, mono, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ cell

0,224

0,230

0,329

0,120

0,429

0,386

0,350

0,336

0,514

0,296

0,249

cells processing, multi, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ cell

0,282

0,288

0,387

0,178

0,486

0,443

0,408

0,394

0,571

0,354

0,307

glass

kg CO2-eq/ kg

1,070

1,072

1,103

1,037

1,135

1,121

1,110

1,105

1,162

1,093

1,078

glass tempering

kg CO2-eq/ kg

0,232

0,232

0,236

0,228

0,239

0,238

0,236

0,236

0,243

0,234

0,232

EVA foil

kg CO2-eq/ kg

2,629

2,634

2,731

2,528

2,827

2,785

2,751

2,737

2,910

2,699

2,653

PET granulate

kg CO2-eq/ kg

2,657

2,660

2,715

2,600

2,770

2,747

2,727

2,719

2,818

2,697

2,671

PVF film

kg CO2-eq/ kg

19,085

19,221

21,504

16,693

23,795

22,806

21,985

21,658

25,756

20,745

19,666

modules processing mono or multi

kg CO2-eq/ m2 module

8,298

8,360

9,416

7,191

10,476

10,018

9,639

9,488

11,383

9,065

8,566

modules processing a-Si

kg CO2-eq/ m2 module

25,091

25,726

36,459

13,847

47,228

42,578

38,719

37,186

56,445

32,894

27,820

modules processing a-Si/ µc-Si

kg CO2-eq/ m2 module

26,782

27,833

45,575

8,194

63,380

55,692

49,313

46,778

78,617

39,683

31,294

modules processing CdTe,

kg CO2-eq/ m2 module

14,821

15,290

23,194

6,541

31,126

27,701

24,859

23,730

37,914

20,569

16,832

modules processing CIGS

kg CO2-eq/ m2 module

35,926

36,675

49,336

22,662

62,040

56,555

52,003

50,194

72,913

45,131

39,146

Process step/ Material

Unit

France

United Kingdom

Greece

Croatia

Hungary

Ireland

Iceland

Italy

Liechtenstein

Lithuania

Luxembourg

Latvia

polySi, Siemens process

kg CO2-eq/ kg

23,117

ingot processing, mono

kg CO2-eq/ kg

7,268

43,068

ingot processing, multi

kg CO2-eq/ kg

1,724

9,856

wafers processing, mono, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ wafer

0,394

0,722

0,980

0,515

0,782

0,836

0,350

0,743

0,368

0,429

0,674

0,491

wafers processing, multi, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ wafer

0,349

0,614

0,823

0,477

0,663

0,706

0,313

0,631

0,327

0,377

0,575

0,427

cell processing, mono, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ cell

0,145

0,328

0,473

0,238

0,362

0,392

0,120

0,340

0,130

0,164

0,301

0,199

cells processing, multi, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ cell

0,202

0,386

0,530

0,291

0,420

0,450

0,177

0,398

0,187

0,222

0,359

0,257

glass

kg CO2-eq/ kg

1,045

1,103

1,149

1,073

1,114

1,123

1,037

1,107

1,040

1,051

1,094

1,062

glass tempering

kg CO2-eq/ kg

0,228

0,235

0,241

0,232

0,237

0,238

0,228

0,236

0,228

0,229

0,234

0,231

EVA foil

kg CO2-eq/ kg

2,551

2,730

2,870

2,637

2,762

2,791

2,527

2,741

2,537

2,570

2,703

2,604

PET granulate

kg CO2-eq/ kg

2,613

2,715

2,795

2,662

2,733

2,750

2,599

2,721

2,605

2,624

2,700

2,643

PVF film

kg CO2-eq/ kg

17,248

21,483

24,811

19,286

22,259

22,948

16,677

21,749

16,905

17,701

20,854

18,500

modules processing mono or multi

kg CO2-eq/ m2 module

7,448

9,406

10,946

8,379

9,765

10,084

7,184

9,530

7,289

7,657

9,116

8,027

modules processing a-Si

kg CO2-eq/ m2 module

16,454

36,360

52,005

26,035

40,007

43,247

13,772

37,612

14,840

18,585

33,405

22,338

modules processing a-Si/ µc-Si

kg CO2-eq/ m2 module

12,503

45,413

71,276

28,342

51,442

56,798

8,070

47,483

9,835

16,026

40,527

22,232

modules processing CdTe,

kg CO2-eq/ m2 module

8,461

23,122

34,643

15,517

25,808

28,193

6,486

24,044

7,272

10,030

20,945

12,795

modules processing CIGS

kg CO2-eq/ m2 module

25,737

49,220

67,675

34,474

53,522

57,344

22,574

50,697

23,833

28,251

45,733

32,679

Process step/ Material

Unit

Malta

Netherlands

Norway

Poland

Portugal

Romania

Sweden

Slovenia

Slovakia

polySi, Siemens process

kg CO2-eq/ kg

ingot processing, mono

kg CO2-eq/ kg

1,836

ingot processing, multi

kg CO2-eq/ kg

0,490

wafers processing, mono, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ wafer

0,821

0,773

0,344

1,063

0,730

0,759

0,363

0,651

0,574

wafers processing, multi, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ wafer

0,695

0,656

0,308

0,890

0,620

0,644

0,323

0,557

0,494

cell processing, mono, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ cell

0,384

0,357

0,117

0,519

0,332

0,349

0,127

0,289

0,245

cells processing, multi, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ cell

0,441

0,415

0,174

0,577

0,390

0,407

0,185

0,346

0,303

glass

kg CO2-eq/ kg

1,121

1,112

1,036

1,164

1,104

1,110

1,039

1,090

1,077

glass tempering

kg CO2-eq/ kg

0,238

0,237

0,227

0,243

0,236

0,236

0,228

0,234

0,232

EVA foil

kg CO2-eq/ kg

2,783

2,757

2,524

2,915

2,734

2,750

2,534

2,691

2,649

PET granulate

kg CO2-eq/ kg

2,746

2,731

2,597

2,821

2,717

2,726

2,603

2,693

2,669

PVF film

kg CO2-eq/ kg

22,760

22,141

16,605

25,879

21,579

21,957

16,846

20,568

19,564

modules processing mono or multi

kg CO2-eq/ m2 module

9,997

9,711

7,151

11,440

9,451

9,626

7,262

8,983

8,519

modules processing a-Si

kg CO2-eq/ m2 module

42,365

39,454

13,433

57,024

36,813

38,590

14,564

32,060

27,343

modules processing a-Si/ µc-Si

kg CO2-eq/ m2 module

55,340

50,527

7,509

79,574

46,161

49,099

9,379

38,304

30,505

modules processing CdTe,

kg CO2-eq/ m2 module

27,544

25,400

6,236

38,340

23,455

24,764

7,069

19,955

16,480

modules processing CIGS

kg CO2-eq/ m2 module

56,303

52,869

22,174

73,596

49,754

51,850

23,508

44,147

38,582

Process step/ Material

Unit

China

Japan

South-Korea

Malaysia

Philippines

Taiwan

USA

Others

polySi, Siemens process

kg CO2-eq/ kg

141,023

75,120

85,555

127,962

79,309

124,480

93,149

169,228

ingot processing, mono

kg CO2-eq/ kg

80,345

39,489

45,966

72,249

42,095

70,092

50,673

96,4145

ingot processing, multi

kg CO2-eq/ kg

18,323

9,045

10,514

16,484

9,635

15,994

11,583

21,988

wafers processing, mono, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ wafer

1,064

0,690

0,749

0,990

0,713

0,970

0,792

1,277

wafers processing, multi, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ wafer

0,891

0,588

0,636

0,831

0,607

0,815

0,671

1,069

cell processing, mono, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ cell

0,520

0,310

0,343

0,478

0,323

0,467

0,367

0,624

cells processing, multi, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ cell

0,577

0,368

0,401

0,536

0,381

0,525

0,425

0,692

glass

kg CO2-eq/ kg

1,164

1,097

1,108

1,151

1,101

1,147

1,115

1,397

glass tempering

kg CO2-eq/ kg

0,243

0,235

0,236

0,241

0,235

0,241

0,237

0,292

EVA foil

kg CO2-eq/ kg

2,915

2,712

2,744

2,875

2,725

2,864

2,768

3,498

PET granulate

kg CO2-eq/ kg

2,821

2,705

2,723

2,798

2,712

2,792

2,736

3,385

PVF film

kg CO2-eq/ kg

25,892

21,061

21,826

24,935

21,368

24,680

22,382

31,070

modules processing mono or multi

kg CO2-eq/ m2 module

11,446

9,211

9,565

11,003

9,353

10,885

9,822

13,735

modules processing a-Si

kg CO2-eq/ m2 module

57,088

34,375

37,972

52,587

35,819

51,387

40,589

68,506

modules processing a-Si/ µc-Si

kg CO2-eq/ m2 module

79,680

42,123

48,077

72,238

44,518

70,255

52,404

95,616

modules processing CdTe,

kg CO2-eq/ m2 module

38,387

21,660

24,308

35,072

22,723

34,188

26,236

46,064

modules processing CIGS

kg CO2-eq/ m2 module

73,672

46,878

51,121

68,361

48,582

66,946

54,208

88,406

Tableau 4.-Facteur d'émission du mix électrique (source, Ecoinvent 3.1, IPCC2007

Pays

g CO2eq/ kWh

Pays

g CO2eq/ kWh

Pays

g CO2eq/ kWh

UAE

595

World

881

Netherlands

651

Austria

391

Greece

1058

Norway

23

Bosnia and Herzegovina

1070

Croatia

594

Philippines

606

Belgium

309

Hungary

659

Poland

1121

Bulgaria

690

Ireland

737

Portugal

578

Brazil

262

India

1429

Romania

615

Canada

254

Iceland

21

Serbia

1014

Switzerland

133

Italy

621

Russia

774

China

1155

Japan

638

Sweden

63

Cyprus

905

South-Korea

629

Singapore

1015

Czech Republic

802

Liechtenstein

50

Slovenia

452

Germany

666

Lithuania

150

Slovakia

505

Denmark

515

Luxembourg

657

Thailand

709

Estonia

1154

Latvia

251

Taiwan

860

Spain

492

Macedonia

1178

Ukraine

667

Finland

401

Malta

777

USA

736

France

112

Mexico

679

Vietnam

727

United Kingdom

673

Malaysia

816

South-Africa

1087

En vigueur du samedi 18 février 2023 au jeudi 28 décembre 2023

Modifié parArrêté du 8 février 2023art. 19

MÉTHODOLOGIE DE L'ÉVALUATION CARBONE SIMPLIFIÉE

Cette évaluation est réalisée par un organisme certificateur disposant d'une accréditation selon la norme EN ISO 17065 ainsi qu'une accréditation EN ISO 17025 portant sur le produit module photovoltaïque (IEC 61215 et IEC 61730 en cours de validité), délivrées par l'instance nationale d'accréditation, ou l'instance nationale d'accréditation d'un autre Etat membre de l'Union européenne, membre de la coopération européenne pour l'accréditation et ayant signé les accords de reconnaissance mutuelle multilatéraux.

Pour que l'évaluation carbone simplifiée soit considérée comme valide, l'approvisionnement et l'origine de chacun des matériaux nécessaires à la fabrication des modules ou des films photovoltaïques devra être documenté lors de sa réalisation.

Le certificat doit mentionner a minima :

\- pour les modules photovoltaïques en silicium cristallin, le caractère (numéro ou lettre) d'identification, présent également dans le code produit de chaque module, et comportant a minima les éléments suivants :

\- la référence des plaquettes de silicium utilisées dans le module, cette référence devant comporter le caractère (numéro ou lettre) d'identification unique du site de fabrication des plaquettes de silicium ;

\- la référence des cellules utilisées dans le module, cette référence devant comporter le caractère(numéro ou lettre) d'identification unique du site de fabrication des cellules ;

\- le caractère (numéro ou lettre) d'identification unique du site d'assemblage du module ; ˗pour les modules photovoltaïques en couche mince, le caractère (numéro ou lettre) d'identification unique du site d'assemblage du module.

Le certificat doit également mentionner :

\- le nom et l'adresse des sites de production susmentionnés ;

\- pour chacun de ces sites de production, les étapes de production réalisées sur le site de production ;

\- la date du dernier audit réalisé sur le site d'assemblage du module.

Si l'installation comporte plusieurs types de modules, la valeur carbone considérée sera la moyenne des bilans carbone de chaque type de module pondérée par les puissances crêtes de ces différents types de modules ;

1\. Hypothèses et périmètre d'évaluation de la méthode d'évaluation carbone

* fabrication du polysilicium ; * fabrication du lingot ;

Filière couche mince :

* fabrication du module ; * fabrication du verre et

Les émissions de gaz à effet de serre provenant des

I.-Formule de calcul utilisée

L'évaluation carbone simplifiée des modules utilisés pour la centrale photovoltaïque

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à

formule dans laquelle :

\-G, \[kg eq CO2/ kWc\], représente la quantité de gaz

G s'obtient par l'addition des Gi, qui représentent les valeurs

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à

formule dans laquelle :

* Qi représente la quantité du composant i (déterminée à

III.-Etapes nécessaires au calcul du bilan carbone simplifié du module

La première étape de calcul de l'analyse carbone simplifiée du

* Polysilicium en kg. Cette valeur est ramenée à la

Cette valeur est la masse de PVF nécessaire pour faire

III. 2. Identification du ou des sites de fabrication de

Le calcul de l'évaluation carbone simplifiée nécessite de connaître les

III. 3. Détermination de la quantité de gaz à effet

Les termes GWPij unitaires peuvent être déterminés de 2 uniques

* si le (ou les) pays de fabrication est connu

2e méthode de calcul : Dans le cas où le

* les GWPij sont obtenus en utilisant les valeurs des

De plus, pour être utilisée, cette valeur de GWPij unitaire

Fabricant de composant

Fabricant de module

Pays de fabrication du composant

Composant

Nouvelle valeur proposée par le candidat

Valeur déjà validée par l'ADEME ?

Unité

Le document confirmant la validation de l'ADEME pour la nouvelle valeur de GWPij unitaire doit être joint à l'évaluation carbone simplifiée. L'évaluation carbone simplifiée du laminé photovoltaïque ne peut prendre en compte un taux de silicium recyclé (valeurs de GWPij obtenu par la 2e méthode de calcul, cf. supra) supérieur à :

* 25 % dans le cas des panneaux photovoltaïques polycristallins

La famille " Multi " désigne les produits dont le

III. 4. Calcul final de G

Le calcul final de G à partir de la formule

* inventaire de la composition d'un kilowatt crête de module

Quantification de chaque composant nécessaire à la fabrication d'1 kWc

Référence type du composant

Site (s) de fabrication

Pays de fabrication j

Coefficients de répartition des sources d'approvisionnement sur les différents sites

Valeurs de GWPij unitaire (en kg eq CO2/ unité de

Polysilicium

Unité : kg

Site 1 Site 2 …

Pays 1 Pays 2 …

X11 : X12 :

kg eqCO2/ kg kg eqCO2/ kg

Lingots

Unité : kg

Site 1 Site 2 …

Pays 1 Pays 2 …

X21 : X22 :

kg eqCO2/ kg kg eqCO2/ kg

Plaquettes (wafer)

Unité : nombre de wafers

Site 1 Site 2 …

Pays 1 Pays 2 …

X31 : X32 :

kg eqCO2/ wafer kg eqCO2/ wafer

Cellules

Unité : nombre de cellules

Site 1 Site 2 …

Pays 1 Pays 2 …

X41 : X42 :

kg eqCO2/ cellule kg eqCO2/ cellule

Modules

Unité : m2

Site 1 Site 2 …

Pays 1 Pays 2 …

X51 : X52 :

kg eqCO2/ m2 kg eqCO2/ m2

Verre

Unité : kg

Site 1 Site 2 …

Pays 1 Pays 2 …

X61 : X62 :

kg eqCO2/ kg kg eqCO2/ kg

Verre trempé

Unité : kg

Site 1 Site 2 …

Pays 1 Pays 2 …

X71 : X72 :

kg eqCO2/ kg kg eqCO2/ kg

EVA

Unité : kg

Site 1 Site 2 …

Pays 1 Pays 2 …

X81 : X82 :

kg eqCO2/ kg kg eqCO2/ kg

PET

Unité : kg

Site 1 Site 2 …

Pays 1 Pays 2 …

X91 : X92 :

kg eqCO2/ kg kg eqCO2/ kg

PVF ou Tedlar

Unité : kg

Site 1 Site 2 …

Pays 1 Pays 2 …

X101 : X102 :

kg eqCO2/ kg kg eqCO2/ kg

Tableau 2.-Coefficients de pertes et casses pour les produits intermédiaires

Etape de procédé/ matériau

Quantité de matériau nécessaire à la fabrication du produit intermédiaire

ingot, mono, as-grown

1.04 kg polySi/ kg ingot

ingot, multi and monolike, as-grown

1.01 kg polySi/ kg ingot

wafer, mono, 156mm x 156mm

2\. 9e-2 kg mono-ingot/ wafer

wafer, multi and monolike, 156mm x 156mm (sciage slurry)

3\. 3e-2 kg multi-ingot/ wafer

wafer, multi and monolike, 156mm x 156mm (sciage diamant)

2\. 5e-2 kg multi-ingot/ wafer

cell, mono, 156mm x 156mm

1.03 wafers/ cell

cell, multi and monolike, 156mm x 156mm

1.04 wafers/ cell

module, mono/ multi, number of cells, 156mm x 156mm

1.02 x nb cells/ module

glass

1.01 kg glass/ kg glass in module

glass tempering

1.01 kg glass/ kg glass in module

EVA foil

1.01 kg EVA/ kg EVA in module

PET granulate

1.01 kg PET/ kg PET in module

PVF film

1.01 kg PVF/ kg PVF in module

modules, a-Si

Non concerné

modules, a-Si/ μ c-Si

Non concerné

modules, CdTe, First Solar

Non concerné

modules, CIGS

Non concerné

Exemple : considérons un module de 1,6 m2 de 60

Matériaux/ composant

Quantité contenue dans un module (pertes et casses négligées)

Quantité nécessaire à la fabrication d'un module

Coefficient de pertes/ casses

EVA

1,422 kg

1,436 kg

1,01 kg/ kg EVA

PET

0,408 kg

0,424 kg

1.04 kg/ kg PET

Verre

13,28 kg

13,41 kg

1,01 kg/ kg Verre

Trempe

13,28 kg

13,41 kg

1,01 kg/ kg Verre

Module (m2)

1,6

1,6

1

Cellules (nbre)

60

61,2

1,02 x nb cellules/ module

Wafers (nbre)

60

63,65

1,04 wafers/ cellule

Lingot multi Si (kg)

0,70

1,578

2,48 10-2 kg/ wafer

Polysilicium (kg)

0,70

1.594

1,01 kg polySi/ kg ingot

Il reste ensuite à déterminer Q, quantité de composant nécessaire

Tableau 3.-Valeurs des émissions de GES en CO2eq pour la

Process step/ Material

Unit

Austria

Belgium

Bulgaria

Switzerland

Cyprus

Czech Republic

Germany

Denmark

Estonia

Spain

Finland

polySi, Siemens process

kg CO2-eq/ kg

87,724

ingot processing, mono

kg CO2-eq/ kg

47,310

ingot processing, multi

kg CO2-eq/ kg

10,819

wafers processing, mono, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ wafer

0,536

0,547

0,724

0,351

0,901

0,825

0,761

0,736

1,053

0,665

0,581

wafers processing, multi, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ wafer

0,464

0,472

0,616

0,314

0,760

0,697

0,646

0,625

0,883

0,568

0,500

cell processing, mono, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ cell

0,224

0,230

0,329

0,120

0,429

0,386

0,350

0,336

0,514

0,296

0,249

cells processing, multi, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ cell

0,282

0,288

0,387

0,178

0,486

0,443

0,408

0,394

0,571

0,354

0,307

glass

kg CO2-eq/ kg

1,070

1,072

1,103

1,037

1,135

1,121

1,110

1,105

1,162

1,093

1,078

glass tempering

kg CO2-eq/ kg

0,232

0,232

0,236

0,228

0,239

0,238

0,236

0,236

0,243

0,234

0,232

EVA foil

kg CO2-eq/ kg

2,629

2,634

2,731

2,528

2,827

2,785

2,751

2,737

2,910

2,699

2,653

PET granulate

kg CO2-eq/ kg

2,657

2,660

2,715

2,600

2,770

2,747

2,727

2,719

2,818

2,697

2,671

PVF film

kg CO2-eq/ kg

19,085

19,221

21,504

16,693

23,795

22,806

21,985

21,658

25,756

20,745

19,666

modules processing mono or multi

kg CO2-eq/ m2 module

8,298

8,360

9,416

7,191

10,476

10,018

9,639

9,488

11,383

9,065

8,566

modules processing a-Si

kg CO2-eq/ m2 module

25,091

25,726

36,459

13,847

47,228

42,578

38,719

37,186

56,445

32,894

27,820

modules processing a-Si/ µc-Si

kg CO2-eq/ m2 module

26,782

27,833

45,575

8,194

63,380

55,692

49,313

46,778

78,617

39,683

31,294

modules processing CdTe,

kg CO2-eq/ m2 module

14,821

15,290

23,194

6,541

31,126

27,701

24,859

23,730

37,914

20,569

16,832

modules processing CIGS

kg CO2-eq/ m2 module

35,926

36,675

49,336

22,662

62,040

56,555

52,003

50,194

72,913

45,131

39,146

Process step/ Material

Unit

France

United Kingdom

Greece

Croatia

Hungary

Ireland

Iceland

Italy

Liechtenstein

Lithuania

Luxembourg

Latvia

polySi, Siemens process

kg CO2-eq/ kg

23,117

ingot processing, mono

kg CO2-eq/ kg

7,268

43,068

ingot processing, multi

kg CO2-eq/ kg

1,724

9,856

wafers processing, mono, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ wafer

0,394

0,722

0,980

0,515

0,782

0,836

0,350

0,743

0,368

0,429

0,674

0,491

wafers processing, multi, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ wafer

0,349

0,614

0,823

0,477

0,663

0,706

0,313

0,631

0,327

0,377

0,575

0,427

cell processing, mono, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ cell

0,145

0,328

0,473

0,238

0,362

0,392

0,120

0,340

0,130

0,164

0,301

0,199

cells processing, multi, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ cell

0,202

0,386

0,530

0,291

0,420

0,450

0,177

0,398

0,187

0,222

0,359

0,257

glass

kg CO2-eq/ kg

1,045

1,103

1,149

1,073

1,114

1,123

1,037

1,107

1,040

1,051

1,094

1,062

glass tempering

kg CO2-eq/ kg

0,228

0,235

0,241

0,232

0,237

0,238

0,228

0,236

0,228

0,229

0,234

0,231

EVA foil

kg CO2-eq/ kg

2,551

2,730

2,870

2,637

2,762

2,791

2,527

2,741

2,537

2,570

2,703

2,604

PET granulate

kg CO2-eq/ kg

2,613

2,715

2,795

2,662

2,733

2,750

2,599

2,721

2,605

2,624

2,700

2,643

PVF film

kg CO2-eq/ kg

17,248

21,483

24,811

19,286

22,259

22,948

16,677

21,749

16,905

17,701

20,854

18,500

modules processing mono or multi

kg CO2-eq/ m2 module

7,448

9,406

10,946

8,379

9,765

10,084

7,184

9,530

7,289

7,657

9,116

8,027

modules processing a-Si

kg CO2-eq/ m2 module

16,454

36,360

52,005

26,035

40,007

43,247

13,772

37,612

14,840

18,585

33,405

22,338

modules processing a-Si/ µc-Si

kg CO2-eq/ m2 module

12,503

45,413

71,276

28,342

51,442

56,798

8,070

47,483

9,835

16,026

40,527

22,232

modules processing CdTe,

kg CO2-eq/ m2 module

8,461

23,122

34,643

15,517

25,808

28,193

6,486

24,044

7,272

10,030

20,945

12,795

modules processing CIGS

kg CO2-eq/ m2 module

25,737

49,220

67,675

34,474

53,522

57,344

22,574

50,697

23,833

28,251

45,733

32,679

Process step/ Material

Unit

Malta

Netherlands

Norway

Poland

Portugal

Romania

Sweden

Slovenia

Slovakia

polySi, Siemens process

kg CO2-eq/ kg

ingot processing, mono

kg CO2-eq/ kg

1,836

ingot processing, multi

kg CO2-eq/ kg

0,490

wafers processing, mono, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ wafer

0,821

0,773

0,344

1,063

0,730

0,759

0,363

0,651

0,574

wafers processing, multi, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ wafer

0,695

0,656

0,308

0,890

0,620

0,644

0,323

0,557

0,494

cell processing, mono, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ cell

0,384

0,357

0,117

0,519

0,332

0,349

0,127

0,289

0,245

cells processing, multi, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ cell

0,441

0,415

0,174

0,577

0,390

0,407

0,185

0,346

0,303

glass

kg CO2-eq/ kg

1,121

1,112

1,036

1,164

1,104

1,110

1,039

1,090

1,077

glass tempering

kg CO2-eq/ kg

0,238

0,237

0,227

0,243

0,236

0,236

0,228

0,234

0,232

EVA foil

kg CO2-eq/ kg

2,783

2,757

2,524

2,915

2,734

2,750

2,534

2,691

2,649

PET granulate

kg CO2-eq/ kg

2,746

2,731

2,597

2,821

2,717

2,726

2,603

2,693

2,669

PVF film

kg CO2-eq/ kg

22,760

22,141

16,605

25,879

21,579

21,957

16,846

20,568

19,564

modules processing mono or multi

kg CO2-eq/ m2 module

9,997

9,711

7,151

11,440

9,451

9,626

7,262

8,983

8,519

modules processing a-Si

kg CO2-eq/ m2 module

42,365

39,454

13,433

57,024

36,813

38,590

14,564

32,060

27,343

modules processing a-Si/ µc-Si

kg CO2-eq/ m2 module

55,340

50,527

7,509

79,574

46,161

49,099

9,379

38,304

30,505

modules processing CdTe,

kg CO2-eq/ m2 module

27,544

25,400

6,236

38,340

23,455

24,764

7,069

19,955

16,480

modules processing CIGS

kg CO2-eq/ m2 module

56,303

52,869

22,174

73,596

49,754

51,850

23,508

44,147

38,582

Process step/ Material

Unit

China

Japan

South-Korea

Malaysia

Philippines

Taiwan

USA

Others

polySi, Siemens process

kg CO2-eq/ kg

141,023

75,120

85,555

127,962

79,309

124,480

93,149

169,228

ingot processing, mono

kg CO2-eq/ kg

80,345

39,489

45,966

72,249

42,095

70,092

50,673

96,4145

ingot processing, multi

kg CO2-eq/ kg

18,323

9,045

10,514

16,484

9,635

15,994

11,583

21,988

wafers processing, mono, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ wafer

1,064

0,690

0,749

0,990

0,713

0,970

0,792

1,277

wafers processing, multi, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ wafer

0,891

0,588

0,636

0,831

0,607

0,815

0,671

1,069

cell processing, mono, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ cell

0,520

0,310

0,343

0,478

0,323

0,467

0,367

0,624

cells processing, multi, 156 mm x 156 mm

kg CO2-eq/ cell

0,577

0,368

0,401

0,536

0,381

0,525

0,425

0,692

glass

kg CO2-eq/ kg

1,164

1,097

1,108

1,151

1,101

1,147

1,115

1,397

glass tempering

kg CO2-eq/ kg

0,243

0,235

0,236

0,241

0,235

0,241

0,237

0,292

EVA foil

kg CO2-eq/ kg

2,915

2,712

2,744

2,875

2,725

2,864

2,768

3,498

PET granulate

kg CO2-eq/ kg

2,821

2,705

2,723

2,798

2,712

2,792

2,736

3,385

PVF film

kg CO2-eq/ kg

25,892

21,061

21,826

24,935

21,368

24,680

22,382

31,070

modules processing mono or multi

kg CO2-eq/ m2 module

11,446

9,211

9,565

11,003

9,353

10,885

9,822

13,735

modules processing a-Si

kg CO2-eq/ m2 module

57,088

34,375

37,972

52,587

35,819

51,387

40,589

68,506

modules processing a-Si/ µc-Si

kg CO2-eq/ m2 module

79,680

42,123

48,077

72,238

44,518

70,255

52,404

95,616

modules processing CdTe,

kg CO2-eq/ m2 module

38,387

21,660

24,308

35,072

22,723

34,188

26,236

46,064

modules processing CIGS

kg CO2-eq/ m2 module

73,672

46,878

51,121

68,361

48,582

66,946

54,208

88,406

Tableau 4.-Facteur d'émission du mix électrique (source, Ecoinvent 3.1, IPCC2007

Pays

g CO2eq/ kWh

Pays

g CO2eq/ kWh

Pays

g CO2eq/ kWh

UAE

595

World

881

Netherlands

651

Austria

391

Greece

1058

Norway

23

Bosnia and Herzegovina

1070

Croatia

594

Philippines

606

Belgium

309

Hungary

659

Poland

1121

Bulgaria

690

Ireland

737

Portugal

578

Brazil

262

India

1429

Romania

615

Canada

254

Iceland

21

Serbia

1014

Switzerland

133

Italy

621

Russia

774

China

1155

Japan

638

Sweden

63

Cyprus

905

South-Korea

629

Singapore

1015

Czech Republic

802

Liechtenstein

50

Slovenia

452

Germany

666

Lithuania

150

Slovakia

505

Denmark

515

Luxembourg

657

Thailand

709

Estonia

1154

Latvia

251

Taiwan

860

Spain

492

Macedonia

1178

Ukraine

667

Finland

401

Malta

777

USA

736

France

112

Mexico

679

Vietnam

727

United Kingdom

673

Malaysia

816

South-Africa

1087

En vigueur du samedi 9 octobre 2021 au vendredi 17 février 2023

MÉTHODOLOGIE DE L'ÉVALUATION CARBONE SIMPLIFIÉE

1. Hypothèses et périmètre d'évaluation de la méthode d'évaluation carbone simplifiée
L'évaluation carbone simplifiée de la centrale photovoltaïque se fonde uniquement sur l'évaluation carbone simplifiée du laminé photovoltaïque (module photovoltaïque sans cadre). Les émissions de gaz à effet de serre liées aux autres composants de la centrale ne sont pas considérées.
Par souci de simplicité et de traçabilité, seules les étapes de fabrication suivantes sont prises en compte pour l'évaluation carbone simplifiée du module :
Filière silicium cristallin :

  • fabrication du polysilicium ;
  • fabrication du lingot ;
  • fabrication de la plaquette (wafer) ;
  • fabrication de la cellule ;
  • fabrication du module ;
  • fabrication du verre et du verre trempé ;
  • fabrication de l'EVA, du PET et du PVF.

Filière couche mince :

  • fabrication du module ;
  • fabrication du verre et du verre trempé ;
  • fabrication de l'EVA, du PET et du PVF.

Les émissions de gaz à effet de serre provenant des autres étapes du cycle de vie du module ne sont pas considérées (transport vers le site de mise en service et d'exploitation, installation, utilisation, fin de vie). Il est précisé ici que le transport des intrants relatif à un procédé donné doit être pris en compte dans le périmètre de l'ACV. Les hypothèses prises quant aux modes de transport seront détaillées.
On se limite donc à l'évaluation des émissions de GES liées à la production du module, aux équipements de procédés, aux bâtiments et utilités (hors administratif et R & D). L'énergie grise, c'est-à-dire l'énergie nécessaire à la fabrication, des équipements bâtiments et utilités est prise en compte dans le calcul des émissions de gaz à effet de serre.

I.-Formule de calcul utilisée

L'évaluation carbone simplifiée des modules utilisés pour la centrale photovoltaïque se base sur la formule 1 suivante :
Formule 1 :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante : Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0235 du 08/10/2021 (legifrance.gouv.fr)

formule dans laquelle :

-G, [kg eq CO2/ kWc], représente la quantité de gaz à effet de serre émise lors de la fabrication d'un kilowatt crête de module photovoltaïque.

G s'obtient par l'addition des Gi, qui représentent les valeurs d'émissions de gaz à effet de serre de chaque composant i du module photovoltaïque rapportées à un kilowatt crête de Puissance. Gi s'exprime dans la même unité que G. Chaque Gi s'obtient par la formule 2.
Formule 2 :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante : Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0235 du 08/10/2021 (legifrance.gouv.fr)

formule dans laquelle :

  • Qi représente la quantité du composant i (déterminée à l'étape 1) nécessaire à la fabrication d'un kWc de module ou film photovoltaïque, incluant les pertes et casses ;
  • xij, sans unité, représente la fraction de répartition (déterminée dans l'étape 2) des sites j de fabrication du composant i. Ce coefficient est moyenné sur une année d'approvisionnement ;
  • GWPij unitaire, exprimé en kilogramme équivalent CO2 par unité de quantification du composant, représente l'émission spécifique de CO2eq associée à la fabrication du composant i par unité de quantification du composant (par exemple le m2 pour le module) dans le site de fabrication j (déterminée dans l'étape 3) (GWP = Global Warming Potential).

III.-Etapes nécessaires au calcul du bilan carbone simplifié du module ou film photovoltaïque
III. 1. Inventaire de la quantité de matériau nécessaire à la fabrication du module ou film photovoltaïque

La première étape de calcul de l'analyse carbone simplifiée du module photovoltaïque consiste à inventorier et à quantifier les composants nécessaires à la fabrication d'un kilowatt crête de module photovoltaïque. On appliquera les coefficients du tableau 2, relatifs à la quantité de matériaux et composants nécessaires à la fabrication du produit intermédiaire, pour prendre en compte les pertes et casses lors de la fabrication des modules en technologies silicium cristallin.
La quantité de chaque composant nécessaire à la fabrication dans un kilowatt crête de module, notée Qi, est indiquée dans une unité propre au composant :

  • Polysilicium en kg. Cette valeur est ramenée à la masse de silicium nécessaire à la fabrication d'1 kWc de module. Les pertes et casses seront prises en compte ;
  • Lingots en kg de silicium. Cette valeur est ramenée à la masse de silicium nécessaire à la fabrication d'1 kWc de module. Les pertes et casses seront prises en compte ;
  • Plaquettes (wafers) en nombre de wafers. Cette valeur est ramenée au nombre de wafers nécessaire pour faire 1 kWc. Les pertes et casses seront prises en compte. Le cas échéant, la contribution sera ramenée à la surface réelle des wafers (référence wafer 156 × 156 mm) ;
  • Cellules en nombre de cellules. Cette valeur est le nombre de cellules nécessaire pour faire 1 kWc. Les pertes et casses seront prises en compte. Le cas échéant, la contribution sera ramenée à la surface réelle des cellules (référence wafer 156 × 156 mm) ;
  • Modules en m2 de modules. Cette valeur est la surface de module nécessaire pour faire 1 kWc que ce soit pour les modules cristallins ou en couches minces. Les éléments présents dans le module (diodes et boites de jonctions) seront également inventoriés ;
  • Verre en kg. Cette valeur est la masse de verre nécessaire pour faire 1 kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur de verre, masse volumique de référence 2 700 kg/ m3) ;
  • Verre trempé en kg. Cette valeur est la masse de verre trempé nécessaire pour faire 1 kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur de verre trempé, masse volumique de référence 2 700 kg/ m3) ;
  • EVA en kg. Cette valeur est la masse d'EVA nécessaire pour faire 1 kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur d'EVA, masse volumique de référence 963 kg/ m3) ;
  • PET en kg. Cette valeur est la masse de PET nécessaire pour faire 1 kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur de PET, masse volumique de référence 1 400 kg/ m3) ;
  • PVF en kg.
Cette valeur est la masse de PVF nécessaire pour faire 1 kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur de PVF, masse volumique de référence 1 400 kg/ m3).

III. 2. Identification du ou des sites de fabrication de chaque composant

Le calcul de l'évaluation carbone simplifiée nécessite de connaître les sites de fabrication de chacun des composants du module photovoltaïque. En effet, la quantité de gaz à effet de serre émise directement ou indirectement (production d'électricité) en conséquence est fortement dépendante du pays de fabrication.
Le site et le pays de fabrication de chaque composant doivent obligatoirement être reportés dans les colonnes 4 et 5 du tableau 1.
Si un même composant i provient de différents sites de fabrication j, les coefficients de répartition xij des sources d'approvisionnement sur les différents sites de production (moyennés sur une année d'approvisionnement) doivent être indiqués dans la colonne 6 du tableau 1 (pour chaque composant i, la somme sur j des xij est égale 1).

III. 3. Détermination de la quantité de gaz à effet de serre en équivalent CO2 émise directement ou indirectement lors de la fabrication du composant i par unité de quantification du composant dans le site de fabrication j (termes GWPij unitaire de la formule 1)

Les termes GWPij unitaires peuvent être déterminés de 2 uniques façons. La seconde méthode de calcul étant à l'initiative du fabricant, il revient à chaque Candidat de choisir de prendre en compte ou non une telle évaluation par son (ou ses) fabricant (s) dans son dossier.
1re méthode de calcul :
Les GWPij unitaires sont déterminés en utilisant les valeurs fournies dans le tableau 3 selon la méthodologie décrite dans le paragraphe ci-dessous. Le tableau 3 donne les valeurs d'émission de gaz à effet de serre en CO2eq pour les étapes de fabrication des composants du module photovoltaïque selon le pays ou la zone géographique du pays de fabrication.
Chaque ligne du tableau correspond à un type de technologie de module photovoltaïque : monocristallin, multicristallin, silicium amorphe (a-Si ou a-Si/ μ c-Si), film CdTe ou film CIGS.

  • si le (ou les) pays de fabrication est connu et figure dans le tableau, la valeur d'émission spécifique de CO2eq de la colonne correspondante devra être utilisée ;
  • si le (ou les) pays de fabrication est connu et ne figure pas dans le tableau 3 : une valeur d'émission spécifique conservatrice dans le monde sera utilisée si le pays ne fait pas partie de l'Espace économique européen (colonne " others ").

2e méthode de calcul :
Dans le cas où le fabricant du composant i développerait un procédé de fabrication innovant et peu énergivore et qu'il souhaiterait le valoriser, les valeurs de GWPij unitaires associées à cette étape de fabrication peuvent être différentes de celles indiquées dans le tableau 3.
La nouvelle valeur utilisée pour cette étape de procédé doit alors être issue d'une analyse de cycle de vie complète et récente (à compter de 2011) réalisée sur ce procédé de fabrication selon la norme ISO 14040 : 2006 et ayant fait l'objet d'une revue critique indépendante par un bureau d'études ayant déjà établi des ACV sur la chaîne de fabrication de modules photovoltaïques. La revue critique indépendante sera menée dès le début du travail d'ACV afin de mieux en contrôler la qualité et la transparence.
Cette analyse de cycle de vie fera preuve de la plus grande transparence dans son inventaire. Entre autres, l'origine des données, les périodes d'inventaires et la description fine des flux de matières et énergétiques seront détaillés. Les hypothèses relatives à la répartition ou allocations des flux seront explicitées. Enfin, les facteurs d'impacts utilisés et les procédés associés seront clairement mentionnés.
Dans un souci de cohérence, cette analyse de cycle de vie doit prendre en compte les mêmes hypothèses ayant permis l'établissement du tableau 3, à savoir :

  • les GWPij sont obtenus en utilisant les valeurs des émissions de GES pour la fabrication des composants correspondant à des valeurs en CO2-EQUIVALENTS calculées selon la méthode IPCC2007-GWP100a. Ces calculs doivent se baser sur le mix électrique du pays de fabrication j du composant i dont les facteurs d'émission sont fournis dans le tableau 4 (données Ecoinvent 3.1). Le candidat a pour obligation d'utiliser ces facteurs d'émission ;
  • les économies liées au recyclage du module en fin de vie ne sont pas prises en compte pour limiter la valeur du GWPij unitaire spécifique à la fabrication du composant i.

De plus, pour être utilisée, cette valeur de GWPij unitaire doit avoir été validée par l'ADEME.
Ainsi, s'il est souhaité de recourir à cette méthode, le fabricant de module doit envoyer à l'ADEME sa demande conforme à l'annexe 2 bis, accompagnée de l'analyse de cycle de vie qui a permis de la calculer :
Pour les demandes concernant des coefficients qui ont déjà été validés, l'ADEME enverra au fabricant une attestation dans un délai de 1 mois.
Pour les demandes concernant des coefficients qui doivent être validés pour la première fois, l'ADEME analysera l'ensemble des demandes reçues le 1er de chacun des mois suivants : janvier, mars, mai, juillet, septembre, et novembre, et enverra au fabricant l'attestation dans un délai de 2 mois.
L'ADEME évaluera la qualité de l'ACV ayant conduit à l'établissement du GWPij au vu des critères mentionnés plus haut.
Si la demande concerne plusieurs coefficients GWPij, le mail de demande doit inclure le tableau de synthèse ci-dessous complété :

Fabricant
de composant
Fabricant
de module
Pays de fabrication du composant Composant Nouvelle valeur proposée
par le candidat
Valeur déjà validée par l'ADEME ? Unité

Le document confirmant la validation de l'ADEME pour la nouvelle valeur de GWPij unitaire doit être joint à l'évaluation carbone simplifiée. Le document confirmant la validation de l'ADEME pour la nouvelle valeur de GWPij unitaire est valable pendant toute la durée et toutes les périodes de dépôt du présent appel d'offres. Au vu du changement de méthode, les attestations délivrées par l'ADEME dans le cadre d'appels d'offres antérieurs ne sont pas applicables pour le présent appel d'offres, à l'exception de la dérogation prévue au 3.2.5 pour la première, la deuxième, troisième et quatrième période de candidature. A partir de la septième période, l'évaluation carbone simplifiée du laminé photovoltaïque ne peut prendre en compte un taux de silicium recyclé (valeurs de GWPij obtenu par la 2e méthode de calcul, cf. supra) supérieur à :

  • 25 % dans le cas des panneaux photovoltaïques polycristallins (famille " Multi ") ;
  • 33 % dans le cas des panneaux photovoltaïques monocristallins hors monolike (famille " Mono ") ;
  • 34 % dans le cas des panneaux photovoltaïques monolike (famille " Monolike ").

La famille " Multi " désigne les produits dont le lingot est élaboré par solidification directionnelle.
La famille " Mono " désigne les produits dont le lingot est élaboré par les procédés dits CZ (pour Czochralski).

III. 4. Calcul final de G

Le calcul final de G à partir de la formule 1 se fait grâce à l'addition des Gi pour tous les composants i du module ou film photovoltaïque.
Tableau 1 :

  • inventaire de la composition d'un kilowatt crête de module ou de film photovoltaïque (Qi) ;
  • identification des sites de fabrication et de la répartition des sources d'approvisionnements pour un composant pouvant provenir de plusieurs sites de fabrication ;
  • valeurs des GWPij (Global Warming Potential) pour chaque composant du module ou film photovoltaïque, issues du tableau 3.

Quantification de chaque composant nécessaire à la fabrication d'1 kWc de Puissance. Qi (unité selon le composant considéré) Référence type du composant Site (s) de fabrication Pays de fabrication j Coefficients de répartition des sources d'approvisionnement sur les différents sites de fabrication (valeur des coefficients xij entre 0 et 1 ; pour chaque composant i la somme sur j des xij = 1) Valeurs de GWPij unitaire (en kg eq CO2/ unité de quantification du composant)
Polysilicium Unité : kg Site 1
Site 2 …
Pays 1
Pays 2 …
X11 :
X12 :
kg eqCO2/ kg
kg eqCO2/ kg
Lingots Unité : kg Site 1
Site 2 …
Pays 1
Pays 2 …
X21 :
X22 :
kg eqCO2/ kg
kg eqCO2/ kg
Plaquettes (wafer) Unité : nombre de wafers Site 1
Site 2 …
Pays 1
Pays 2 …
X31 :
X32 :
kg eqCO2/ wafer
kg eqCO2/ wafer
Cellules Unité : nombre de cellules Site 1
Site 2 …
Pays 1
Pays 2 …
X41 :
X42 :
kg eqCO2/ cellule
kg eqCO2/ cellule
Modules Unité : m2 Site 1
Site 2 …
Pays 1
Pays 2 …
X51 :
X52 :
kg eqCO2/ m2
kg eqCO2/ m2
Verre Unité : kg Site 1
Site 2 …
Pays 1
Pays 2 …
X61 :
X62 :
kg eqCO2/ kg
kg eqCO2/ kg
Verre trempé Unité : kg Site 1
Site 2 …
Pays 1
Pays 2 …
X71 :
X72 :
kg eqCO2/ kg
kg eqCO2/ kg
EVA Unité : kg Site 1
Site 2 …
Pays 1
Pays 2 …
X81 :
X82 :
kg eqCO2/ kg
kg eqCO2/ kg
PET Unité : kg Site 1
Site 2 …
Pays 1
Pays 2 …
X91 :
X92 :
kg eqCO2/ kg
kg eqCO2/ kg
PVF ou Tedlar Unité : kg Site 1
Site 2 …
Pays 1
Pays 2 …
X101 :
X102 :
kg eqCO2/ kg
kg eqCO2/ kg

Tableau 2.-Coefficients de pertes et casses pour les produits intermédiaires

Etape de procédé/ matériau Quantité de matériau nécessaire à la fabrication
du produit intermédiaire incluant les pertes et casses
ingot, mono, as-grown 1.04 kg polySi/ kg ingot
ingot, multi and monolike, as-grown 1.01 kg polySi/ kg ingot
wafer, mono, 156mm x 156mm 2. 9e-2 kg mono-ingot/ wafer
wafer, multi and monolike, 156mm x 156mm (sciage slurry) 3. 3e-2 kg multi-ingot/ wafer
wafer, multi and monolike, 156mm x 156mm (sciage diamant) 2. 5e-2 kg multi-ingot/ wafer
cell, mono, 156mm x 156mm 1.03 wafers/ cell
cell, multi and monolike, 156mm x 156mm 1.04 wafers/ cell
module, mono/ multi, number of cells, 156mm x 156mm 1.02 x nb cells/ module
glass 1.01 kg glass/ kg glass in module
glass tempering 1.01 kg glass/ kg glass in module
EVA foil 1.01 kg EVA/ kg EVA in module
PET granulate 1.01 kg PET/ kg PET in module
PVF film 1.01 kg PVF/ kg PVF in module
modules, a-Si Non concerné
modules, a-Si/ μ c-Si Non concerné
modules, CdTe, First Solar Non concerné
modules, CIGS Non concerné

Exemple : considérons un module de 1,6 m2 de 60 cellules en silicium multicristallin.
La masse d'EVA contenu dans un module est de 1,422 kg. La masse d'EVA nécessaire à la fabrication d'un module s'élève à 1,436 kg en tenant compte des pertes. On multiplie en effet 1,422 kg par le coefficient du tableau 2 égal à 1,01 kg EVA/ kg EVA dans le module.
Le tableau suivant présente les résultats des quantités de composants nécessaires à la fabrication du module, incluant les pertes et casses :

Matériaux/ composant Quantité contenue dans un module (pertes et casses négligées) Quantité nécessaire à la fabrication d'un module Coefficient de pertes/ casses
EVA 1,422 kg 1,436 kg 1,01 kg/ kg EVA
PET 0,408 kg 0,424 kg 1.04 kg/ kg PET
Verre 13,28 kg 13,41 kg 1,01 kg/ kg Verre
Trempe 13,28 kg 13,41 kg 1,01 kg/ kg Verre
Module (m2) 1,6 1,6 1
Cellules (nbre) 60 61,2 1,02 x nb cellules/ module
Wafers (nbre) 60 63,65 1,04 wafers/ cellule
Lingot multi Si (kg) 0,70 1,578 2,48 10-2 kg/ wafer
Polysilicium (kg) 0,70 1.594 1,01 kg polySi/ kg ingot

Il reste ensuite à déterminer Q, quantité de composant nécessaire à la fabrication d'un kWc de module, et d'appliquer la formule 2 pour calculer G.

Tableau 3.-Valeurs des émissions de GES en CO2eq pour la fabrication des composants
GWP = Global Warming Potential IPCC2007 GWP100a v1. 02 in Simapro 7.3.3, Croatie Simapro 8.1.1.
Source : Mariska de Wild-Scholten, SmartGreenScans, mars 2016.

Process step/ Material Unit Austria Belgium Bulgaria Switzerland Cyprus Czech Republic Germany Denmark Estonia Spain Finland
polySi, Siemens process kg CO2-eq/ kg 87,724
ingot processing, mono kg CO2-eq/ kg 47,310
ingot processing, multi kg CO2-eq/ kg 10,819
wafers processing, mono, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ wafer 0,536 0,547 0,724 0,351 0,901 0,825 0,761 0,736 1,053 0,665 0,581
wafers processing, multi, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ wafer 0,464 0,472 0,616 0,314 0,760 0,697 0,646 0,625 0,883 0,568 0,500
cell processing, mono, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ cell 0,224 0,230 0,329 0,120 0,429 0,386 0,350 0,336 0,514 0,296 0,249
cells processing, multi, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ cell 0,282 0,288 0,387 0,178 0,486 0,443 0,408 0,394 0,571 0,354 0,307
glass kg CO2-eq/ kg 1,070 1,072 1,103 1,037 1,135 1,121 1,110 1,105 1,162 1,093 1,078
glass tempering kg CO2-eq/ kg 0,232 0,232 0,236 0,228 0,239 0,238 0,236 0,236 0,243 0,234 0,232
EVA foil kg CO2-eq/ kg 2,629 2,634 2,731 2,528 2,827 2,785 2,751 2,737 2,910 2,699 2,653
PET granulate kg CO2-eq/ kg 2,657 2,660 2,715 2,600 2,770 2,747 2,727 2,719 2,818 2,697 2,671
PVF film kg CO2-eq/ kg 19,085 19,221 21,504 16,693 23,795 22,806 21,985 21,658 25,756 20,745 19,666
modules processing mono or multi kg CO2-eq/ m2 module 8,298 8,360 9,416 7,191 10,476 10,018 9,639 9,488 11,383 9,065 8,566
modules processing a-Si kg CO2-eq/ m2 module 25,091 25,726 36,459 13,847 47,228 42,578 38,719 37,186 56,445 32,894 27,820
modules processing a-Si/ µc-Si kg CO2-eq/ m2 module 26,782 27,833 45,575 8,194 63,380 55,692 49,313 46,778 78,617 39,683 31,294
modules processing CdTe, kg CO2-eq/ m2 module 14,821 15,290 23,194 6,541 31,126 27,701 24,859 23,730 37,914 20,569 16,832
modules processing CIGS kg CO2-eq/ m2 module 35,926 36,675 49,336 22,662 62,040 56,555 52,003 50,194 72,913 45,131 39,146
Process step/ Material Unit France United Kingdom Greece Croatia Hungary Ireland Iceland Italy Liechtenstein Lithuania Luxembourg Latvia
polySi, Siemens process kg CO2-eq/ kg 23,117
ingot processing, mono kg CO2-eq/ kg 7,268 43,068
ingot processing, multi kg CO2-eq/ kg 1,724 9,856
wafers processing, mono, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ wafer 0,394 0,722 0,980 0,515 0,782 0,836 0,350 0,743 0,368 0,429 0,674 0,491
wafers processing, multi, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ wafer 0,349 0,614 0,823 0,477 0,663 0,706 0,313 0,631 0,327 0,377 0,575 0,427
cell processing, mono, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ cell 0,145 0,328 0,473 0,238 0,362 0,392 0,120 0,340 0,130 0,164 0,301 0,199
cells processing, multi, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ cell 0,202 0,386 0,530 0,291 0,420 0,450 0,177 0,398 0,187 0,222 0,359 0,257
glass kg CO2-eq/ kg 1,045 1,103 1,149 1,073 1,114 1,123 1,037 1,107 1,040 1,051 1,094 1,062
glass tempering kg CO2-eq/ kg 0,228 0,235 0,241 0,232 0,237 0,238 0,228 0,236 0,228 0,229 0,234 0,231
EVA foil kg CO2-eq/ kg 2,551 2,730 2,870 2,637 2,762 2,791 2,527 2,741 2,537 2,570 2,703 2,604
PET granulate kg CO2-eq/ kg 2,613 2,715 2,795 2,662 2,733 2,750 2,599 2,721 2,605 2,624 2,700 2,643
PVF film kg CO2-eq/ kg 17,248 21,483 24,811 19,286 22,259 22,948 16,677 21,749 16,905 17,701 20,854 18,500
modules processing mono or multi kg CO2-eq/ m2 module 7,448 9,406 10,946 8,379 9,765 10,084 7,184 9,530 7,289 7,657 9,116 8,027
modules processing a-Si kg CO2-eq/ m2 module 16,454 36,360 52,005 26,035 40,007 43,247 13,772 37,612 14,840 18,585 33,405 22,338
modules processing a-Si/ µc-Si kg CO2-eq/ m2 module 12,503 45,413 71,276 28,342 51,442 56,798 8,070 47,483 9,835 16,026 40,527 22,232
modules processing CdTe, kg CO2-eq/ m2 module 8,461 23,122 34,643 15,517 25,808 28,193 6,486 24,044 7,272 10,030 20,945 12,795
modules processing CIGS kg CO2-eq/ m2 module 25,737 49,220 67,675 34,474 53,522 57,344 22,574 50,697 23,833 28,251 45,733 32,679
Process step/ Material Unit Malta Netherlands Norway Poland Portugal Romania Sweden Slovenia Slovakia
polySi, Siemens process kg CO2-eq/ kg
ingot processing, mono kg CO2-eq/ kg 1,836
ingot processing, multi kg CO2-eq/ kg 0,490
wafers processing, mono, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ wafer 0,821 0,773 0,344 1,063 0,730 0,759 0,363 0,651 0,574
wafers processing, multi, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ wafer 0,695 0,656 0,308 0,890 0,620 0,644 0,323 0,557 0,494
cell processing, mono, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ cell 0,384 0,357 0,117 0,519 0,332 0,349 0,127 0,289 0,245
cells processing, multi, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ cell 0,441 0,415 0,174 0,577 0,390 0,407 0,185 0,346 0,303
glass kg CO2-eq/ kg 1,121 1,112 1,036 1,164 1,104 1,110 1,039 1,090 1,077
glass tempering kg CO2-eq/ kg 0,238 0,237 0,227 0,243 0,236 0,236 0,228 0,234 0,232
EVA foil kg CO2-eq/ kg 2,783 2,757 2,524 2,915 2,734 2,750 2,534 2,691 2,649
PET granulate kg CO2-eq/ kg 2,746 2,731 2,597 2,821 2,717 2,726 2,603 2,693 2,669
PVF film kg CO2-eq/ kg 22,760 22,141 16,605 25,879 21,579 21,957 16,846 20,568 19,564
modules processing mono or multi kg CO2-eq/ m2 module 9,997 9,711 7,151 11,440 9,451 9,626 7,262 8,983 8,519
modules processing a-Si kg CO2-eq/ m2 module 42,365 39,454 13,433 57,024 36,813 38,590 14,564 32,060 27,343
modules processing a-Si/ µc-Si kg CO2-eq/ m2 module 55,340 50,527 7,509 79,574 46,161 49,099 9,379 38,304 30,505
modules processing CdTe, kg CO2-eq/ m2 module 27,544 25,400 6,236 38,340 23,455 24,764 7,069 19,955 16,480
modules processing CIGS kg CO2-eq/ m2 module 56,303 52,869 22,174 73,596 49,754 51,850 23,508 44,147 38,582
Process step/ Material Unit China Japan South-Korea Malaysia Philippines Taiwan USA Others
polySi, Siemens process kg CO2-eq/ kg 141,023 75,120 85,555 127,962 79,309 124,480 93,149 169,228
ingot processing, mono kg CO2-eq/ kg 80,345 39,489 45,966 72,249 42,095 70,092 50,673 96,4145
ingot processing, multi kg CO2-eq/ kg 18,323 9,045 10,514 16,484 9,635 15,994 11,583 21,988
wafers processing, mono, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ wafer 1,064 0,690 0,749 0,990 0,713 0,970 0,792 1,277
wafers processing, multi, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ wafer 0,891 0,588 0,636 0,831 0,607 0,815 0,671 1,069
cell processing, mono, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ cell 0,520 0,310 0,343 0,478 0,323 0,467 0,367 0,624
cells processing, multi, 156 mm x 156 mm kg CO2-eq/ cell 0,577 0,368 0,401 0,536 0,381 0,525 0,425 0,692
glass kg CO2-eq/ kg 1,164 1,097 1,108 1,151 1,101 1,147 1,115 1,397
glass tempering kg CO2-eq/ kg 0,243 0,235 0,236 0,241 0,235 0,241 0,237 0,292
EVA foil kg CO2-eq/ kg 2,915 2,712 2,744 2,875 2,725 2,864 2,768 3,498
PET granulate kg CO2-eq/ kg 2,821 2,705 2,723 2,798 2,712 2,792 2,736 3,385
PVF film kg CO2-eq/ kg 25,892 21,061 21,826 24,935 21,368 24,680 22,382 31,070
modules processing mono or multi kg CO2-eq/ m2 module 11,446 9,211 9,565 11,003 9,353 10,885 9,822 13,735
modules processing a-Si kg CO2-eq/ m2 module 57,088 34,375 37,972 52,587 35,819 51,387 40,589 68,506
modules processing a-Si/ µc-Si kg CO2-eq/ m2 module 79,680 42,123 48,077 72,238 44,518 70,255 52,404 95,616
modules processing CdTe, kg CO2-eq/ m2 module 38,387 21,660 24,308 35,072 22,723 34,188 26,236 46,064
modules processing CIGS kg CO2-eq/ m2 module 73,672 46,878 51,121 68,361 48,582 66,946 54,208 88,406

Tableau 4.-Facteur d'émission du mix électrique (source, Ecoinvent 3.1, IPCC2007 GWP100a)

Pays g CO2eq/ kWh Pays g CO2eq/ kWh Pays g CO2eq/ kWh
UAE 595 World 881 Netherlands 651
Austria 391 Greece 1058 Norway 23
Bosnia and Herzegovina 1070 Croatia 594 Philippines 606
Belgium 309 Hungary 659 Poland 1121
Bulgaria 690 Ireland 737 Portugal 578
Brazil 262 India 1429 Romania 615
Canada 254 Iceland 21 Serbia 1014
Switzerland 133 Italy 621 Russia 774
China 1155 Japan 638 Sweden 63
Cyprus 905 South-Korea 629 Singapore 1015
Czech Republic 802 Liechtenstein 50 Slovenia 452
Germany 666 Lithuania 150 Slovakia 505
Denmark 515 Luxembourg 657 Thailand 709
Estonia 1154 Latvia 251 Taiwan 860
Spain 492 Macedonia 1178 Ukraine 667
Finland 401 Malta 777 USA 736
France 112 Mexico 679 Vietnam 727
United Kingdom 673 Malaysia 816 South-Africa 1087