Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 mars 2006 > > Art. 1 > >
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JORF n°0240 du 16 octobre 2014
ARRÊTÉ du 6 octobre 2014
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 21 mars 2006 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 mars 2006 > > Art. 4 bis > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 mars 2006 > > Art. 5 > >
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Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 mars 2006 > > Art. 6 > >
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Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 mars 2006 > > Art. 7 > >
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Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 mars 2006 > > Art. ANNEXE I > >
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Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 mars 2006 > > Art. ANNEXE II > >
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Article 8
Le chef d'état-major de l'armée de terre, le chef d'état-major de la marine et le chef d'état-major de l'armée de l'air sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 6 octobre 2014.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense,
J. Feytis