A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 mars 2006Art. 1 → Version 4
- Arrêté du 21 mars 2006Art. 1
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ARRÊTÉ du 6 octobre 2014
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 21 mars 2006 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 mars 2006Art. 4 bis → Version 2
- Arrêté du 21 mars 2006Art. 4 bis
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 mars 2006Art. 5 → Version 3
- Arrêté du 21 mars 2006Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 mars 2006Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 21 mars 2006Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 mars 2006Art. 7 → Version 3
- Arrêté du 21 mars 2006Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 mars 2006Art. ANNEXE I → Version 5
- Arrêté du 21 mars 2006Art. ANNEXE I
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 mars 2006Art. ANNEXE II → Version 5
- Arrêté du 21 mars 2006Art. ANNEXE II
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Créé le 17 octobre 2014
Le chef d'état-major de l'armée de terre, le chef d'état-major de la marine et le chef d'état-major de l'armée de l'air sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 6 octobre 2014.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense,
J. Feytis
En vigueur depuis le vendredi 17 octobre 2014
ARRÊTÉ du 6 octobre 2014
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8