Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des noms des lycées de la défense
Résumé. Les noms des lycées de la défense sont mis à jour pour plus de précision.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 mars 2006Art. 1 → Version 4
- Arrêté du 21 mars 2006Art. 1