Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des pièces requises pour les dossiers sportifs
Résumé. L'article ajoute un document et étend la liste des pièces requises, tout en supprimant l'obligation de validation du dossier dans le mois.
A modifié les dispositions suivantes :