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Arrêté du 6 mars 2026

modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des médicaments contre les allergies au venin de guêpe

Résumé. Un médicament contre les allergies au venin de guêpe est ajouté à la liste officielle des médicaments remboursés.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l'action et des comptes publics,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5123-2 (Conditions d'achat des médicaments par les collectivités publiques), L. 5123-3 (Liste des médicaments agréés proposée par une commission) et D. 5123-4 (Rôle de la commission de la transparence dans l'agrément des médicaments) ;

Vu le code de la sécurité sociale ;

Vu le code général des impôts, notamment son article 281 octies (Taux réduit de TVA pour certains médicaments et produits pharmaceutiques) ;

Vu l'arrêté du 11 février 2026 (Mise à jour des médicaments autorisés pour les services publics) modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités (NOR : SFHS2603222A) ;

Arrêtent :

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Modification d'un médicament pour allergie au venin de guêpe

Résumé. Un médicament contre les allergies au venin de guêpe est mis à jour dans la liste officielle.

Dans le premier tableau annexé à l'arrêté du 11 février 2026 susvisé (Mise à jour des médicaments autorisés pour les services publics), à la deuxième ligne le terme « d'ABEILLE » est remplacé par le terme « DE GUEPE ». La deuxième ligne est remplacée par la ligne suivante :
«

Code CIP Présentation
34009 550978 1 5 ALBEY VENIN DE GUEPE Polistes spp. 550 microgrammes, poudre et solvant pour solution injectable, 1 flacon en verre de poudre - 1 flacon en verre de 6 ml de solvant - 5 flacons en verre de 1,8 ml de solvant (Laboratoires STALLERGENES)

».

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Modification d'un médicament à base de venin

Résumé. Un arrêté modifie la liste des médicaments en remplaçant le venin d'abeille par celui de guêpe.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 6 mars 2026.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

E. Cohn

Le ministre de l'action et des comptes publics,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

Arrêté du 6 mars 2026
Article 1
Article 2