Créé le 6 juillet 2020
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 juillet 2009Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 13 juillet 2009Art. Annexe II → Version 2Arrêté du 13 juillet 2009Sct. AnnexeArrêté du 13 juillet 2009Art. null
- Arrêté du 13 juillet 2009Art. Annexe I, Art. Annexe II
- Arrêté du 13 juillet 2009Sct. Annexe, Art. null
L'annexe de l'arrêté du 13 juillet 2009 énumérant les titres de formation de chirurgien-dentiste décrits dans l'annexe V, l'annexe I de l'arrêté du 13 février 2007 énumérant les titres de formation de sage-femme décrits dans l'annexe V, l'annexe de l'arrêté du 13 février 2007 énumérant les titres de formation de pharmacien décrits dans l'annexe V et l'arrêté du 10 juin 2004 énumérant les titres de formation d'infirmier responsable des soins généraux décrits dans l'annexe V sont supprimés.