Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création des règles d'évaluation certificative en boxe
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009Sct. Annexes, Art. Annexe I
Arrêté du 6 mars 2018
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009
Sct. Annexes, Art. Annexe I
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009Sct. Annexes, Art. Annexe I
cite
Source : Légifrance
Création d'un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour le diplôme d'État de boxe
Arrêté du 6 mars 2018 · art. 6
Application des règles pour les nouvelles demandes d'habilitation
Arrêté du 6 mars 2018 · art. 8
Art. Annexe I (V)
Arrêté du 29 juin 2009
Annexes (V)
Arrêté du 29 juin 2009
Art. A212-26
Code du sport