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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour le diplôme d'État de boxe
Résumé. Un nouvel article crée un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour le diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité boxe.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 juin 2009Art. 7 bis
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 7 bis