Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exemption de vérification des conditions d'accès à la formation pour les diplômés en boxe
Résumé. Les diplômés en boxe et les sportifs de haut niveau sont exemptés de vérifier certaines conditions pour accéder à une formation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 juin 2009Art. 4 → Version 3
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 4