Arrêté du 6 mars 2017

Article 5

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Article 5

Les équivalences prévues à l'article D. 212-21 du code du sport (Spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) figurent en annexe IV du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 16 mars 2017

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Équivalences pour les diplômes sportifs

Résumé. Un arrêté précise que les équivalences pour certains diplômes sportifs sont détaillées en annexe.

Les équivalences prévues à l'article D. 212-21 du code du sport (Spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) figurent en annexe IV du présent arrêté.

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