Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2007 > > Art. 2 > >
1 version
1 modifié
JORF n°0059 du 10 mars 2017
Arrêté du 6 mars 2017
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 27 décembre 2007 modifié portant création de la mention « parapente » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,
Vu l'avis de la Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 12 janvier 2017,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2007 > > Art. 3 > >
1 version
1 modifié
2 cités
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2007 > > Art. 4 > >
1 version
1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2007 > > Art. 5 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2007 > > Art. 5 bis > >
1 version
1 créé
2 cités
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2007 > > Art. 6 > >
1 version
1 modifié
Article 7
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2007 > > Art. Annexe > >
1 version
1 créé
Article 8
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2007 > > Art. 8 > >
1 version
1 modifié
Article 9
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2007 > > Art. 8 bis > >
1 version
1 créé
Article 10
Les candidats admis en formation en vue de l'obtention du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive », mention « parapente » à la date de la présente publication demeurent régis par les dispositions de l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « parapente » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » dans leur rédaction antérieure au présent arrêté.
1 version
Article 11
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 6 mars 2017.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune