Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création de l'article 5 bis sur les modalités d'évaluation
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 5 bis
Arrêté du 6 mars 2017
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007
Art. 5 bis
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 5 bis
crée
cite
Source : Légifrance
Modification des exigences pour l'encadrement du parapente
Arrêté du 6 mars 2017 · art. 4
Modalités d'évaluation pour un diplôme de parapente
Arrêté du 27 décembre 2007 · art. 5 bis (VT)
article A. 212-57 bis du code du sport
Art. A212-57
Code du sport