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Arrêté du 6 mai 2009

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 mars 2008

Art. 1, Art. 2, Art. 3

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Suppression de l'arrêté sur les redevances cynégétiques

Résumé. L'arrêté de 2008 fixant les montants des redevances cynégétiques est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

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