Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification du règlement sur la sécurité des navires et la prévention de la pollution
Résumé Cet article modifie les règles pour rendre les bateaux plus sûrs et éviter la pollution.
1 version